Archives de catégorie : Economie

Ventes d’armes pour la Syrie et le Yémen : la filière des Balkans

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En recoupant contrats officiels, photos d’avions, de cargos ou d’hommes armés sur les front syrien ou yéménite, un collectif de journalistes met pour la première fois au jour un circuit de vente d’armes entre les pays des Balkans et du Moyen-Orient.

Très peu d’informations ont filtré jusqu’ici sur les quantités colossales d’armes qui parviennent depuis cinq ans aux différents groupes combattants en Syrie et au Yémen. L’enquête menée par un groupe de journalistes d’investigation des Balkans (1) lève une partie du voile sur la provenance et la trajectoire de ce matériel destiné aux champs de bataille du Moyen-Orient. Le marché, évalué à 1,2 milliard d’euros, implique huit pays vendeurs d’Europe centrale et orientale (Bulgarie, Croatie, République tchèque, Roumanie et Slovaquie, membres de l’Union européenne, mais aussi Serbie, Bosnie et Monténégro) et quatre acheteurs l’Arabie Saoudite, la Jordanie, les Emirats arabes unis et la Turquie. Des partenaires qui avaient très peu de relations commerciales avant le conflit syrien. Or, depuis 2012, des avions gros-porteurs chargés d’armes légères – fusils-mitrailleurs, lance-roquettes et munitions – décollent régulièrement des aéroports de Zagreb, Sofia ou Bratislava pour se poser à Djedda, Abou Dhabi ou Amman. Les livraisons ont considérablement augmenté en 2015 et comprennent du matériel plus lourd, y compris des chars de fabrication russe, acheminé par bateau.

Embargo contourné

«Ce commerce est certainement illégal, selon les experts des armements comme des droits de l’homme», souligne le rapport des journalistes produit dans le cadre d’un projet «pour une meilleure gouvernance». Ils ont traqué des documents et des photos sur les vols, les contrats, les rapports de l’ONU et de sources gouvernementales. Les licences d’exportation accordées contournent l’embargo décrété par l’UE sur les ventes d’armes aux belligérants en Syrie. Or des photos et des vidéos du terrain en Syrie, postées sur les réseaux sociaux montrent certaines de ces armes aux mains de brigades de l’Armée syrienne libre, soutenues par certains pays occidentaux et arabes, mais aussi de certains groupes salafistes.

Transactions pays par pays

 

Belgrade Airport | BIRN

Belgrade Airport | BIRN

Ces contrats ont rapporté des centaines de millions d’euros aux pays concernés et fait tourner leurs usines de production de munitions à plein régime. L’enquête publie les chiffres détaillés des transactions pays par pays. Ainsi, la Croatie et la République tchèque figurent en tête des vendeurs et 4 700 tonnes de matériel ont été livrés par la Bulgarie et la Roumanie à l’Arabie Saoudite. Le royaume sunnite, acheteur de près de 80% des armes des Balkans est aussi le principal bailleur de fonds des rebelles syriens. Il est en outre engagé dans une guerre au Yémen où des groupes de combattants sunnites porteurs d’armes d’origine balkanique ont été repérés sur des photos.

Les informations inédites de l’enquête des reporters des Balkans ont le mérite de révéler l’existence de l’une des filières d’armes vers les conflits sanglants de Syrie ou d’ailleurs dans la région. Les journalistes reconnaissent qu’il doit y en avoir bien d’autres et s’étonnent par exemple que le Qatar, connu pour être l’un des principaux fournisseurs des groupes armés syriens islamistes, n’apparaisse pas dans le commerce qu’ils ont mis au jour.

Hala Kodmani

(1) The Balkan Investigative Reporting Network (BIRN) and the Organized Crime and Corruption Reporting Project (OCCRP)

Source : Libération 28/07/2016

Voir aussi : Rubrique Politique Comment la France est devenue une cible « légitime » pour les groupes djihadistes, rubrique Affaires, La France et l’Italie, premiers fournisseurs européens d’armes à Kadhafi, Karachi le dossier avance, Renault et la “fabrication de chars pour la Wehrmacht, rubrique Economie, Rubrique UE, rubrique Moyen Orient, Israël, Drones : les secrets de la success-story israélienne,

Grèce : la logique des créanciers, jusqu’au bout de l’absurde

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La Grèce a remboursé la BCE, mais va toujours aussi mal. (Crédits : Reuters)

Voici un an, le remboursement de la dette grecque envers la BCE attirait tous les regards. Cette fois, c’est dans l’indifférence générale que l’Etat grec a remboursé ce 20 juillet 2016 à l’institution de Francfort 2,3 milliards d’euros les obligations rachetées par la BCE sur le marché en 2010-2011 et arrivant à maturité. Un peu moins du tiers des 7,5 milliards d’euros versés par le Mécanisme européen de stabilité (MES) à la fin juin a donc déjà quitté les caisses helléniques pour venir annuler cette créances dans le bilan de la BCE. Les prochains paiements de la Grèce à venir, outre le remboursement des prêts à court terme réalisés sur le marché, sont prévus l’an prochain. Athènes devra encore payer 1,7 milliard d’euros à la BCE et 3,2 milliards au MES.

Une absurdité au regard des priorités de la BCE

Ce paiement conduit inévitablement à s’interroger sur la rationalité de ces remboursements de dettes qui étaient concernées par le défaut de mars 2012 (le fameux plan « PSI »), mais qui ont été maintenus en raison de la qualité « publique » de leur détenteur. La BCE affirme en effet tenter de dynamiser la croissance de la zone euro et s’est donné pour objectif, dans ce cadre, de relancer l’inflation par des rachats massifs d’actifs et, donc, par l’augmentation de son bilan. La Grèce, toujours membre de la zone euro et qui, pour le rester a accepté de grands sacrifices, est en récession depuis trois trimestres et est le pays qui, sans doute a le plus besoin de cette politique. Or, la BCE, qui ne rachète toujours pas d’actifs grecs, exige le remboursement d’une dette qui va contribuer à réduire son bilan. Certes, ces 2,3 milliards d’euros sont une goutte d’eau dans l’océan des 3.248 milliards d’euros du bilan de la BCE. Mais n’est-ce pas précisément une raison pour utiliser autrement cet argent au profit de l’économie hellénique ? Impossible, puisque les « règles » l’interdisent…

De lourds sacrifices

Pour réaliser ce paiement stérile pour l’économie grecque et européenne, le gouvernement d’Alexis Tsipras aura donc dû accepter les sacrifices les plus élevés : un nouveau plan d’austérité de 5,5 milliards d’euros avec des augmentations d’impôts, de cotisations et de TVA, une douloureuse réforme des retraites et une abdication de sa souveraineté budgétaire par l’acceptation de mesures « automatiques » de baisse des dépenses pour atteindre ces objectifs. Une nouvelle ponction qui va encore peser lourd sur une économie dont le PIB trimestriel en volume a reculé de 1,5 % sur un an entre janvier et mars 2016 après trois trimestres consécutifs de baisse. Son niveau, toujours en volume, n’a jamais été si bas depuis le quatrième trimestre 2002, voici donc plus de treize ans. En regard du pic du troisième trimestre 2008, le PIB trimestriel affiche un recul de 30 %.

L’excédent primaire record : un échec financier…

Mais ce n’est pas là le seul élément étrange de la politique économique menée en Grèce. Le budget grec a affiché sur le premier semestre un brillant résultat, un excédent primaire, hors service de la dette, de 2,47 milliards d’euros, soit près de 3 % du PIB semestriel, alors que l’on attendait un seul milliard d’euros. Ce succès laisse cependant songeur. D’abord, parce qu’en raison du poids de la dette grecque, plus de 177 % du PIB à payer pendant plus de 40 ans, ce niveau n’est pas suffisant et contraint la Grèce à demander « l’aide » de ses partenaires européens.

…un échec économique…

Ensuite parce que le prix à payer pour parvenir à ce résultat a été amer : les dépenses publiques ont reculé de 3,35 milliards d’euros, ce qui est autant qui ne sera pas versé dans une économie en récession. De plus, ce recul s’explique principalement en raison du renoncement de l’Etat à appliquer son programme d’investissement public. Seul 1,3 milliard d’euros a ainsi été dépensé sur les 6,75 milliards d’euros prévus sur l’année. Or, cette absence d’investissement est non seulement pénalisante pour l’activité, il est un problème pour l’avenir dans un pays où le secteur privé, exsangue, n’investit plus. Pour réaliser ces belles performances, on hypothèque donc le présent et l’avenir. D’autant que, selon le troisième mémorandum signé en août 2015, un tiers de cet excédent devra automatiquement être consacré à la réduction de la dette et non à l’économie hellénique. En réalité, compte tenu des échéances et des objectifs, cette proportion sera sans doute supérieure.

…et un échec politique

Enfin, alors que la Grèce est décidément un des pays le plus vertueux d’Europe en matière budgétaire, si l’on exclut le poids de la dette, les créanciers de ce pays refusent toujours de lui faire confiance. Pour preuve, ce mécanisme d’ajustement mécanique prévu pour 2018 si le pays n’est pas dans les clous de l’objectif d’un excédent primaire de 3,5 % du PIB. Et, en visite à Athènes en début de semaine, le commissaire européen Pierre Moscovici a prévenu qu’il ne veut pas rouvrir le dossier sur la pertinence de cet objectif, que le gouvernement grec aimerait bien voir réduit. L’objectif des créanciers, malgré les performances budgétaires, reste donc le même : orienter l’économie grecque non pas vers la croissance, mais vers le remboursement des créanciers. Bref, ce succès budgétaire est en fait un échec financier, économique, social et politique.

Fin de la crise ?

Après l’accord avec les créanciers du mois de juin, le gouvernement grec avait proclamé la fin de la crise en Grèce. Plusieurs éléments peuvent en effet plaider pour un apaisement de la crise. La BCE a à nouveau accepté les titres d’Etat grecs comme collatéraux et une partie du contrôle des capitaux devrait être levée dans les prochains jours. La saison touristique s’annonce aussi bonne, compte tenu du risque pesant sur beaucoup de destinations concurrentes, notamment la Turquie. Ceci pourra compenser, en partie, l’effet négatif sur la confiance des agents économiques. Les indices de climat des affaires tendaient à montrer une certaine stabilisation. Mais l’état de l’économie hellénique demeure encore très préoccupant. Avec des salaires en recul de 24 % au dernier trimestre de 2015 sur six ans et un chômage en recul, mais demeurant à 23,3 % de la population active, la demande intérieure demeure naturellement faible et sera encore soumis aux conséquences de la baisse des dépenses publiques et à la hausse de la TVA.

Du côté des investissements, hautement nécessaire dans un pays qui a connu une telle récession, non seulement pour croître, mais aussi pour reconstituer un équipement productif, il reste très faible. Au premier trimestre, il était en baisse sur un an de 2,7 %. Résultat de ce sous-investissement : les exportations restent peu performantes sur les marchés internationaux, quoique meilleur marché et les importations demeurent élevées, car l’économie intérieure est incapable de répondre à ses propres besoins. Du coup, les déficits commercial et courant, persistent. L’économie est donc sans moteur et soumise en permanence à la politique budgétaire restrictive du gouvernement. Elle peut rebondir légèrement dans l’avenir, mais il est illusoire de penser qu’elle puisse repartir réellement et durablement. Quel investisseur étranger, réformes ou pas, viendrait investir dans un pays soumis à un tel régime budgétaire pour des décennies ?

Les « réformes » comme baguette magique

Plus que jamais, donc, la Grèce a besoin d’un vrai plan de reconstruction économique que pourraient porter les créanciers européens s’ils sortaient de leur logique actuelle : celle qui consiste à imposer de l’austérité contre-productive pour payer eux-mêmes, par l’intermédiaire du gouvernement grec les dettes de la BCE, du MES et du FMI dans un schéma de Ponzi inquiétant. Cet argent, prêté pour relancer l’économie grecque serait sans doute mieux investi. Ou du moins, pas plus mal. Mais la même logique reste à l’œuvre : ce seront les « réformes structurelles » qui devront relancer l’économie grecque. Peu importe que la Grèce, qui selon l’OCDE est le pays le plus « réformé » de l’organisation, n’ait pas vu les bénéfices de ses efforts après six ans. En réalité, derrière ce glorieux vocable de « réformes », les créanciers dissimulent une version purement comptable de la réalité et a un revers : la volonté d’imposer à la Grèce la priorité au remboursement de ses dettes sur son propre développement. Là encore, l’imposition du mécanisme automatique de baisse des dépenses est l’illustration parfaite de cette logique. Pour éviter d’avoir recours à ce mécanisme, le gouvernement grec devra de toutes façons poursuivre la baisse de ses dépenses. Toute richesse grecque sera donc ponctionnée tant qu’il faudra rembourser la dette.

Pour en finir avec ce « péonage » de la dette, une relance alliée à une restructuration de la dette est donc nécessaire. On en est loin. D’ici à la fin de l’année, on devrait avoir de la part des créanciers une promesse d’étalement des remboursements. Mais dans la situation actuelle, cette mesure ne sera pas réellement efficace : elle maintiendra un poids énorme sur le budget grec qui pénalisera la croissance. Il faut donc couper sans la dette ou pratiquer une restructuration sans objectif d’excédent primaire. Des solutions proposées par le FMI, mais toujours refusées par les créanciers européens.

Le gouvernement impuissant

Le gouvernement grec, lui, ne peut plus guère agir. L’épisode de ce printemps a montré les limites de son action et sa dépendance vis-à-vis des créanciers. Il a dû accepter le « storytelling » des créanciers, faisant de l’action du gouvernement Tsipras I le responsable des déboires actuels du pays, alors même que le gouvernement Samaras refusait aussi les conditions des créanciers et que les faits prouvent que l’analyse sur la nécessité d’une relance de l’économie et de la restructuration de la dette n’était pas si absurde qu’on a bien voulu le dire. Désormais, Alexis Tsipras doit adhérer au discours des créanciers et compter sur les « réformes ». Sa marge de manœuvre est quasi-nulle, comme l’a montré la rebuffade de Pierre Moscovici sur l’objectif d’excédent primaire pour 2018… La Grèce est donc condamnée à aller jusqu’au bout de la logique de ses créanciers. Et à en payer le prix élevé.

Romaric Godin

Source : La Tribune 20/07/2016

Voir aussi : Actualité internationale, Rubrique Finance, rubrique UE,Grèce, 2015 le révélateur grec, Varoufakis déplore l’impuissance de la France en Europe, Du traité constitutionnel à Syriza : l’Europe contre les peuples, Rubrique Economie, rubrique Société, Travail,   rubrique Politique, Politique Economique,

La Silicon Valley va-t-elle vaincre la mort ?

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Les pontes de la Silicon Valley prennent de l’âge et ils détestent ça. Sont-ils près de trouver un remède scientifique au vieillissement ?

La porte brune du bureau de Joon Yun passe facilement inaperçue, entre un teinturier et un salon de coiffure au deuxième étage d’un immeuble du centre-ville de Palo Alto, Californie. À elle seule, l’adresse en dit long : le 475 University Avenue, au cœur d’un quartier particulier dans le monde des start-up de la Silicon Valley. A quelques minutes à pied des sièges de PayPal, Facebook et Google. Étrangement, les ambitions de ces multinationales sont bien plus modestes que les idées sur lesquelles travaille Yun.

Cet élégant médecin d’une quarantaine d’années est également un important gestionnaire financier de la Silicon Valley. Ce rêve ambitieux le poursuit depuis ses études sur les bancs d’Harvard.

« Je fait le pari que le vieillissement est un code », m’explique-t-il, assis à l’autre extrémité d’une table de conférence lustrée. « Un code qu’il est possible de cracker et de pirater. L’approche actuelle de la santé repose sur un allègement de vos symptômes jusqu’à ce que la mort vous délivre. On soigne les maladies dues au vieillissement, mais on ne traite pas le processus qui en est responsable. La médecine fait du bon boulot pour que les gens vivent mieux et plus longtemps, mais le vieillissement reste pour le moment inéluctable. »

Récompense : 1 million de dollars

En 2014, Yun a créé la fondation Race Against Time (« Course contre le temps ») ainsi que le prix Palo Alto, qui prévoit une récompense d’un million de dollars pour l’équipe qui sera capable de ralentir le vieillissement et d’allonger l’espérance de vie d’un mammifère de 50 %.

« Nous avons besoin de gens qui réalisent des progrès scientifiques sur le long terme et d’autres qui font des paris plus risqués. Pour moi, il est impossible que la question du vieillissement reste indéfiniment sans réponse. »

’idée que la recherche scientifique s’emparera bientôt du phénomène est largement répandue dans la Silicon Valley. Le langage utilisé par Yun pour décrire son rêve, en particulier l’emploi du mot « guérir », hérisse le poil des chercheurs conventionnels du secteur.

Pourtant, ils sont peu à se plaindre de l’intérêt des magnats de la Silicon Valley pour la médecine.

La mort le mettait « très en colère »

Depuis plusieurs années, les organismes publics de santé tels que le National Institutes of Health (NIH) ne consacrent qu’une part symbolique de leur budget à la recherche sur le vieillissement. Ce sont clairement les financements privés, nourris par de grandes ambitions, qui galvanisent le secteur.

L’Ellison Medical Foundation a investi pas loin de 400 millions de dollars dans la recherche sur la longévité. Larry Ellison, le fondateur d’Oracle, a confié à son biographe que la mort le mettait « très en colère ».

Peter Thiel, co-fondateur de PayPal et venture capitalist renommé, a quant à lui contribué au financement de la SENS Research Foundation, une organisation qui s’intéresse à la longévité, qu’il co-préside avec Aubrey de Grey. Ce gérontologue britannique soutient qu’un jour nous serons capables de ralentir le vieillissement et d’augmenter l’espérance de vie humaine à l’infini.

C’est encore Sonia Arrison, amie de longue date de Peter Thiel, qui est à l’origine de leur rencontre.

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L’optimisme de la Silicon Valley

En 2013, les fondateurs de Google lancent Calico, la contraction de California Life Company, une entreprise consacrée à la recherche sur le vieillissement et les maladies connexes. Un an plus tard, Calico se rapproche de la société biopharmaceutique AbbVie, avec laquelle elle décide d’investir 1,5 milliards de dollars dans le développement de thérapies anti-vieillissement. Larry Page, co-fondateur de Google, a déclaré :

 En s’appuyant sur une réflexion audacieuse à long terme sur la santé et les biotechnologies, je suis convaincu que nous pouvons améliorer des millions de vies. »

Dans son bureau du Presidio, l’ancienne base militaire qui surplombe la baie de San Francisco, Lindy Fishburne explique que la quête d’éternité a tout son sens dans la Silicon Valley. C’est une des fidèles conseillères de Peter Thiel. « Notre culture de l’ingénierie nous pousse à construire petit à petit la solution. Car il doit bien y avoir une », dit-elle.

« Cette culture s’accompagne d’un optimisme qu’on ne trouve que dans la Silicon Valley »

L’objectif des titans de la Silicon Valley n’est pas de prolonger l’espérance de vie en combattant les cancers, les maladies cardiaques, Alzheimer et toutes les autres affections auxquelles la plupart d’entre nous succombent. Leur véritable ambition est d’utiliser la biologie moléculaire pour décoder les mécanismes qui se cachent derrière le vieillissement lui-même – le principal facteur de risque dans toutes les maladies citées – et ralentir sa course.

L’impact négatif du battage médiatique

Au cours des dernières années, les scientifiques ont fait d’indéniables progrès dans le décodage du métabolisme cellulaire, qui se dégrade avec l’âge.

« Google peut-il en finir avec la mort ? » – Une du Time

Les médias ont amplifié ce phénomène en faisant de leurs recherches la nouvelle fontaine de Jouvence. « Google peut-il en finir avec la mort ? », titrait le magazine Time en 2013. Les vieux briscards de la recherche scientifique sur le vieillissement se crispent à l’évocation du fameux concept d’immortalité.

À l’heure actuelle, même les études les plus avancées en matière de biologie moléculaire – y compris celles menées par les pointures recrutées par Google pour grossir les rangs de Calico – ne garantissent pas de déboucher sur un remède au vieillissement ; encore moins à la mort.

Le battage médiatique autour de l’immortalité « a un impact négatif, car il donne l’impression que nous nous concentrons sur quelque chose d’infaisable », déclare Felipe Sierra, responsable du département biologie du vieillissement au sein du NIH.

« Approche holistique »

Cette surmédiatisation occulte les études significatives des mécanismes du vieillissement.

’aspect positif de la chose, c’est que les gens commencent à comprendre que notre objectif est d’améliorer la santé de tous et pas seulement celle des patients atteints d’une maladie spécifique. Il s’agit d’une approche plus holistique.

L’implication de la Silicon Valley et des investisseurs privés a un impact plus profond. Ils ont fait virer de bord la recherche toute entière, détournant son attention du traitement des affections qui surviennent avec l’âge au profit de l’étude des mécanismes qui sous-tendent le vieillissement lui-même.

Certains scientifiques et chercheurs spécialisés voient l’entrée de ces capitaux comme une révolution, notamment d’un point de vue culturel. Selon eux, elle peut être bénéfique.

Adam Piore,

 lire la suite gratuitement ici.

Source Ulyces, Rue 89, 10/07/2016

Voir aussi : Actualité Internationales, Rubrique Etats-Unis, rubrique Sciences, rubrique Société, Consommation, rubrique Internet, Internet est la nouvelle frontière du néolibéralisme,

 

Pluie de critiques après l’embauche de Barroso par Goldman Sachs

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Le « pantouflage » de l’ancien président de la Commission européenne ne passe pas auprès d’une partie de la presse et de la classe politique, en France comme au Portugal. AP / Geert Vanden Wijngaert

Le « pantouflage » de l’ancien président de la Commission européenne ne passe pas auprès d’une partie de la presse et de la classe politique, en France comme au Portugal. AP / Geert Vanden Wijngaert

« Sans honte », « indécent », un « bras d’honneur » : une pluie de critiques s’est abattue samedi 9 juillet en France et au Portugal sur l’ex-président de la Commission européenne, José Manuel Barroso qui va rejoindre la banque d’affaires américaine Goldman Sachs.

En France, plusieurs voix de gauche, jusqu’au sein du gouvernement, ont protesté contre son embauche par une banque à la réputation sulfureuse, notamment en raison de son rôle dans la crise des subprimes en 2008 et parce qu’elle avait aidé, au début des années 2000, l’Etat grec à masquer ses déficits pour rester dans l’euro.

Le secrétaire d’Etat français au commerce extérieur, le socialiste Matthias Fekl, a qualifié, dans un tweet, le Portugais de « représentant indécent d’une vieille Europe que notre génération va changer ».

Les eurodéputés PS français ont eux jugé « scandaleux » ce « nouveau pantouflage, qui ressemble fort à un conflit d’intérêt ». « Nous exigeons une révision des règles pour empêcher de tels recrutements d’anciens Commissaires européens », ont-ils écrit dans un communiqué.

La présidente du parti d’extrême droite Front national, Marine Le Pen, a d’ailleurs estimé sur Twitter que la nouvelle n’avait « rien d’étonnant pour ceux qui savent que l’UE ne sert pas les peuples mais la grande finance ».

Indignation au Portugal

Même indignation à Lisbonne, dans les rangs du parti socialiste au pouvoir et de ses alliés de la gauche radicale. « Cette nomination montre que l’élite européenne dont fait partie Barroso n’a aucune honte », a ainsi réagi Pedro Filipe Soares, chef de file parlementaire du Bloc de gauche.

Premier ministre du Portugal de 2002 à 2004, M. Barroso a occupé la présidence de la Commission européenne de 2004 à 2014, période durant laquelle l’Europe, secouée par la crise financière de 2008, a été perçue comme libérale et sans grand dessein. La banque Goldman Sachs a annoncé vendredi l’avoir engagé pour la conseiller, alors que la sortie du Royaume-Uni de l’UE devrait avoir des impacts sur le monde financier.

« Après avoir passé plus de trente ans dans la politique et le service public, c’est un défi intéressant et stimulant qui me permet d’utiliser mes compétences dans une institution financière mondiale », a expliqué M. Barroso à l’hebdomadaire portugais Expresso.

« Si l’on reste dans la vie politique, on est critiqué pour vivre aux crochets de l’Etat, si l’on va dans le privé, on est critiqué pour tirer profit de l’expérience acquise dans la politique », a-t-il ajouté, balayant tous les reproches.

Mais la presse française estime que cette nomination tombe au plus mal. « L’image de l’Union européenne qui n’est pas folichonne en ce moment, n’avait pas besoin de cela », écrit samedi L’Obs..

« C’est, au pire moment, un symbole désastreux pour l’Union et une aubaine pour les europhobes », renchérit le quotidien de gauche Libération, qui dénonce sur son site internet un « bras d’honneur à l’Europe ». « Cette nomination est particulièrement mal venue et pourrait avoir un effet désastreux » juge l’hebdomadaire économique La Tribune.

José Manuel Barroso n’a enfreint aucune règle, puisque au-delà de 18 mois après la fin de leur mandat, rien n’oblige les anciens membres de la Commission à rendre des comptes, a pour sa part souligné cette institution.

Le Monde et AFP 10/07/16

Voir aussi : Actualité Internationale, Rubrique UE, Portugal, Rubrique Finance, rubrique Politique, Affaires, Politique Internationale, rubrique Economie, On Line, José Manuel Barroso recruté par Goldman Sachs

Le Sénat adopte une version remaniée du projet de loi travail

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Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin JEAN-CLAUDE COUTAUSSE/FRENCH POLITICS POUR "LE MONDE"

Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin JEAN-CLAUDE COUTAUSSE/FRENCH POLITICS POUR « LE MONDE »

Le projet de loi travail, que les sénateurs ont adopté, mardi 28 juin, par 185 voix contre 156, n’a plus grand-chose à voir avec la copie qui leur avait été présentée, au départ. Examiné du 13 au 24 juin, le texte a, en effet, été réécrit en profondeur. Pour la majorité sénatoriale, formée par les groupes LR et UDI-UC, il s’agissait d’esquisser la trame d’une vaste réforme du droit du travail en cas d’alternance en 2017. Les débats ont aussi confirmé que le projet de loi, porté par la ministre de l’emploi, Myriam El Khomri, continuait de susciter de vives critiques à gauche – en particulier chez plusieurs élus socialistes.

Parmi les dispositions les plus emblématiques approuvées au palais du Luxembourg, il y a l’abrogation pure et simple des 35 heures. Elle a été votée lors de l’examen de l’article 2 du texte, qui consacre la primauté des accords d’entreprises sur ceux signés par les branches en matière de temps de travail. Une mesure dénoncée par plusieurs syndicats et par une partie de la gauche, car elle serait de nature à encourager le moins-disant social entre les sociétés d’un même secteur. Les sénateurs de droite et du centre, qui étaient favorables à l’article 2, l’ont amendé en supprimant la notion de « durée légale du travail » pour la remplacer par une « durée de référence » qui serait fixée par accord d’entreprise ; en l’absence d’accord, les salariés repasseraient aux 39 heures par semaine.

En matière de temps de travail, toujours, le Sénat a mis fin à l’obligation (assortie de dérogations) pour les chefs d’entreprises de signer des contrats d’au moins 24 heures avec leurs salariés employés à temps partiel.

Lire aussi :   Loi travail : nouveau dispositif hors norme pour encadrer la manifestation parisienne

« Droit à la déconnexion »

Autre changement de taille, qui répond à une attente du monde patronal : le relèvement des « seuils sociaux ». Désormais, les entreprises ne seraient tenues d’organiser l’élection de délégués du personnel que lorsqu’elles comptent au moins 20 salariés, contre 11 à l’heure actuelle. Pour la mise en place d’un comité d’entreprise (CE) et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), l’obligation ne jouerait qu’à partir du moment où l’entreprise emploie plus de 100 personnes (contre 50 aujourd’hui).

Un temps envisagé, puis retiré à la mi-mars sous la pression des syndicats, le plafonnement des indemnités prud’homales en cas de licenciement « sans cause réelle et sérieuse » a été rétabli à l’initiative de la majorité sénatoriale. Selon elle, une telle mesure permet d’atténuer la peur d’embaucher chez de nombreuses PME. Le « droit à la déconnexion », inscrit dans le projet de loi afin que les salariés « coupent » leur smartphone ou leur PC durant leur temps de repos et de congés, a été allégé, notamment en retirant l’obligation d’élaborer une charte de la déconnexion dans les entreprises de plus de 50 personnes. Enfin, la généralisation de la garantie jeunes a également été supprimée.

Le texte, voté par les sénateurs, présente « des différences assez marquées avec notre version, notamment sur le dialogue social », explique-t-on dans l’entourage de Mme El Khomri. « Le Sénat, ajoute-t-on dans l’entourage de la ministre, a arrêté des propositions plus proches de celles du patronat. On peut par ailleurs voir que ce qu’ils ont adopté fait écho aux propositions qu’on lit dans les programmes des primaires des uns et des autres. »

Contestation sociale

Le gouvernement cherche ainsi à tirer partie des débats au Sénat pour montrer que sa version, adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale, est mieux-disante pour les salariés que celle concoctée par l’opposition. Et il entend bien revenir à cette mouture-là de la réforme. Toutefois, certaines mesures votées au palais du Luxembourg pourraient être conservées, pense Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur du texte au Sénat et sénateur (LR, Yonne). Notamment celle qui autorise les entreprises à instaurer le « principe de neutralité » : votée avec un avis favorable de Mme El Khomri, elle vise à encadrer « la manifestation des convictions des salariés » – en visant tout particulièrement les croyances religieuses.

Aussitôt après son adoption au Sénat, mardi, le texte devait faire l’objet d’une commission mixte paritaire – qui n’a aucune chance d’aboutir à une position commune des deux chambres. Il sera de nouveau examiné par l’Assemblée, d’abord en commission des affaires sociales, jeudi, puis en séance, à partir du 5 juillet. Dans l’intervalle, Manuel Valls reçoit, mercredi et jeudi, les organisations syndicales et patronales afin de faire le point sur le texte. Tout l’enjeu maintenant est de savoir si l’exécutif acceptera de revoir sa copie pour désamorcer la contestation sociale, amadouer les frondeurs et s’épargner un nouveau recours au 49.3 pour faire passer la réforme.

Sarah Belouezzane et Bertrand Bissuel

Source Le Monde