Intermittents : un accord sur l’assurance chômage à confirmer

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Les deux parties ont trouvé un accord dans la nuit de mercredi à jeudi sur le régime d’assurance chômage spécifique aux intermittents, une première.

Un accord a été trouvé dans la nuit de mercredi à jeudi par les organisations de salariés et d’employeurs du spectacle sur le régime d’assurance chômage spécifique aux intermittents, une première au sein du secteur. Selon une source patronale, il s’agit d’un « accord acceptable pour les parties » (…) avec de nettes améliorations pour la protection des travailleurs avec des efforts réciproques », conclu au terme de près de dix heures de négociations. « L’accord prévoit une hausse des cotisations patronales et aussi un effort côté salariés », précise-t-on de même source.

Ce que prévoit l’accord. Parmi les principaux points actés dans cet accord figurent, selon la CGT, l’ouverture des droits à l’indemnisation aussi bien pour les artistes que pour les techniciens, à partir de 507 heures travaillées sur 12 mois. L’accord prévoit aussi un retour à une date anniversaire pour le calcul des droits des intermittents, un système plus avantageux que l’actuel dispositif « glissant », instauré en 2003. Sont aussi prévus « la neutralisation des baisses d’indemnisation après un congé maternité » ou encore « un début de prise en compte des arrêts maladie concernant les affections de longue durée ».

« Tout n’est pas résolu ». « C’est un accord important mais en même temps tout n’est pas résolu car c’est un accord de branche et il faudra encore qu’il franchisse l’étape interprofessionnelle de l’Unedic », a expliqué une source proche du dossier. « Le risque existe d’un blocage à l’Unedic, qui gère l’assurance chômage, et que l’Etat reprenne la main sur le dossier », a ajouté cette même source. Une option que les intermittents ne souhaitent pas car ils redoutent que la participation de l’Etat n’ouvre la voie à une « caisse autonome », qui les sortirait alors de la solidarité interprofessionnelle.

Le mouvement continue. L’accord intervient après plusieurs semaines d’âpres discussions entre les partenaires sociaux qui négociaient, pour la première fois au sein du secteur, leurs règles spécifiques d’indemnisation d’assurance chômage. Les intermittents poursuivaient mercredi soir leur mouvement de protestation en occupant des théâtres à Paris et dans plusieurs grandes villes comme à Strasbourg, Bordeaux, Lille, Montpellier, sans perturber forcément des spectacles. Le théâtre de l’Odéon, occupé depuis dimanche soir, a dû annuler pour la seconde soirée consécutive la représentation de « Phèdre(s) » avec Isabelle Huppert.

Source E1 AFP 28/04/2016

Communique de la CGT spectacle (29/04/2016)
Cet accord rétablit des droits et en ouvre des nouveaux :

§ un champ identique pour les artistes et les techniciens (mais désormais fondé sur les conventions collectives pour ces derniers et non plus sur les codes NAF) ;

§ 507 heures sur 12 mois pour tous, artistes et techniciens ;
§ date anniversaire ;
§ une clause de rattrapage sur 2 ans permettant d’ouvrir les droits en cas d’accident de parcours;
§ la généralisation du cachet à 12h pour les artistes et réalisateurs ;
§ un élargissement de la prise en compte des heures d’enseignement données, y compris pour les techniciens, et dans un champ d’établissements beaucoup plus important ;
§ la neutralisation des baisses d’indemnisation après un congé maternité ;
§ un début de prise en compte des arrêts maladie concernant les affections de longue durée ;
§ une amélioration de la clause de maintien de droit jusqu’à l’âge de la retraite ;
§ la mise en place d’une commission de suivi et de recours pour les problèmes à la fois collectifs et individuels.

Nous n’avons pas tout obtenu mais l’accord est équilibré. La lutte continue pour le faire valoir, contre le cadrage Medef du 24 mars.

Nous refusons notamment le financement par l’Etat du régime des intermittents.
TOUTES LES RAISONS DE POURSUIVRE LA MOBILISATION SONT REMPLIES
Ø pour le retrait de la loi Travail ;
Ø contre le travail gratuit institué par l’article 11A dans la loi LCAP ;
Ø pour le respect de l’accord signé sur le régime des artistes et des techniciens.
#  CadrageDuMedefNonMerci
#  TravailGratuitNonMerci
#  LoiTravailNonMerci

Voir aussi : Actualité Locale, Rubrique Société, Travail, Mouvements sociaux, Intermittents retour au front, Négociations explosives,  rubrique Politique, Politique Economique, il faut que le Medef et la CFDT « reconnaissent ce choix »,

Mascarade électorale au Congo : la France « s’exprime à sa façon »

A Paris, on fait mine de ne pas approuver, mais sans condamner, et en maintenant la coopération, y compris militaire.

Après avoir imposé une nouvelle Constitution sur mesure pour le dictateur et avancé le scrutin, le clan présidentiel a coupé le pays du monde en imposant une suspension des télécommunications au moment du premier tour, le 20 mars, et les jours suivants. Rien que cette mesure aurait dû provoquer une pluie de condamnations internationales, tant il était prévu que le parti-État entendait annoncer une victoire du dictateur-candidat dès le premier tour. Si les États-Unis ont timidement dénoncé cette mesure liberticide, la France officielle a à nouveau brillé par son silence.

Langue de bois

Lors de son point presse du mardi 22 mars, le Quai d’Orsay s’est contenté de signaler que « ce scrutin s’est déroulé dans un contexte préoccupant, en raison notamment de la coupure des communications », ajoutant cyniquement que « la France, qui fait preuve de vigilance, rappelle son attachement à la transparence et à l’équité du processus électoral à toutes ses étapes ». La belle affaire ! Même l’agression de 3 journalistes français (du Monde et de l’AFP) et la confiscation illégale de leur matériel et de leur passeport par des policiers en civil, à la sortie d’une conférence de presse de l’opposition à Brazzaville le 23 mars, n’a pas infléchi la langue de bois diplomatique. Le 24 mars, le même Quai d’Orsay a en effet précisé que l’ambassadeur de France au Congo était « immédiatement intervenu auprès des autorités afin que leurs effets leur soient restitués sans délai, (…) et que toute la lumière soit faite sur cet incident » ? sans oublier la rengaine : « La France rappelle son attachement, partout dans le monde, à la liberté d’expression et à la liberté de la presse ». Et que pourraient faire de plus les autorités françaises, mon bon monsieur  ? Visiblement pas suspendre la coopération de défense, au titre de laquelle des militaires français « conseillent » et « forment » les forces de l’ordre congolaises (cf. Billets n°251, novembre 2015). Sans surprise, le 24 mars, les autorités congolaises annonçaient des « résultats partiels  » selon lesquels Sassou Nguesso serait élu au premier tour avec 67 % – un résultat relayé sur le champ sur Twitter par i-télé, dont le tweet a été immédiatement et abondamment retweeté par les faux comptes mis en place par le pouvoir congolais et ses communicants, afin de donner force de vérité médiatique à une annonce grotesque.

Au PS, dissidence sans impertinence

Comme lors du référendum frauduleux sur la modification constitutionnelle, le Parti socialiste a condamné le 25 mars, par la voix de son Secrétaire national à l’International, Maurice Braud, ce coup de force. Une prise de position appréciée par l’opposition congolaise, en mal de soutien international. Mais comme lors du référendum, le PS s’est bien gardé de demander à l’exécutif français de prendre des mesures concrètes comme le gel des avoirs de certains membres du clan ou la suspension de la coopération militaire. Le même jour, les cinq principaux candidats usurpés ont pour leur part, dans un communiqué commun, appelé à la désobéissance civile (avec une première journée « villes mortes » le 29 mars) et demandé à la communauté internationale la suspension de toute coopération. Depuis, ils se retrouvent de facto en liberté surveillée ou sont dans la clandestinité, comme le général Mokoko, dont plusieurs membres de l’équipe de campagne ont été arrêtés, d’autres se cachant comme lui – mais jusqu’à quand ? A partir du 25 mars, les décomptes organisés par l’opposition sont venus contredire largement les chiffres de la commission électorale officielle – présidée par un proche du ministre de l’Intérieur congolais (Lettre du Continent, 23/03). Empêtré dans la politique intérieure française (abandon de la réforme constitutionnelle, contestation massive de la réforme du Code du travail), François Hollande, on le devine, continuera sa stratégie faite de silences et de demi-phrases  : il « ne donnera donc pas son sentiment dans l’immédiat. L’information est confirmée à l’Elysée : le président veut attendre la fin du processus et l’examen des recours pour réagir » (Rfi.fr, 26/03).

 

Le problème, c’est les autres

Jean-Marc Ayrault, invité Afrique de RFI le 31 mars, a à sa manière parfaitement résumé la situation. Alors que la journaliste Anne Cantener relève que la France « n’a pas parlé ouvertement d’irrégularités lors du scrutin, ce qu’ont fait par exemple les États-Unis  », et demande « comment expliquer cette différence de ton ? », le ministre des Affaires étrangères élude : « Chaque pays s’exprime à sa façon ». Et d’asséner les éléments de langage de l’Elysée, sur une posture générale pleine d’enfumage mais sans application concrète : « Ce qui est sûr c’est que la France n’est pas favorable à ces modifications constitutionnelles permanentes qui ont pour objet de maintenir au pouvoir un chef d’État qui est là depuis des dizaines et des dizaines d’années. Ce n’est bon pour aucun pays. Il y a des pays je pense au Burundi, à la République démocratique du Congo qui sont tentés par des réformes constitutionnelles de même nature. On voit bien que cela crée des troubles, de la tension et des dangers. Il faut vraiment que, dans tous ces pays, la raison démocratique l’emporte ». On aimerait qu’à Paris aussi la raison démocratique l’emporte et, par exemple, que la France suspende enfin sa coopération militaire.


par Alice Primo

 

Note. Cet article a été rédigé juste avant que n’aient lieu, à Brazzaville, des affrontements à l’arme lourde entre l’armée congolaise et un groupe armé (accusé par le pouvoir d’être lié à la milice dite « des Ninjas » de l’opposant surnommé Pasteur Ntumi), puis une répression militaire particulièrement violente dans la région du Pool.

Fin avril, on ignore toujours l’ampleur des exactions commises par l’armée congolaise dans cette région considérée comme un fief de l’opposition. Du fait de la coopération militaire française avec le Congo, Paris a pourtant la possibilité d’être parfaitement informée sur la situation. Les autorités françaises ont donc le devoir d’une part de divulguer les informations en leur possession, et d’autre part de condamner enfin ce coup d’État électoral en prenant des sanctions concrètes, telles que le gel des avoirs financiers des responsables congolais et la suspension immédiate de toute coopération militaire avec cette armée criminelle.

Source : Survie Publié le 23 avril 2016 (rédigé le 2 avril 2016)

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Procès Luxleaks : « Monsieur Hollande, de quel côté êtes-vous ? »

arton5585-271f3Le procès du lanceur d’alerte Antoine Deltour et du journaliste Edouard Perrin, qui ont révélé le scandale LuxLeaks, débute le 26 avril au Luxembourg. Ils risquent de lourdes amendes et peines de prison pour avoir simplement divulgué des informations sur un vaste système d’évasion fiscale. Le collectif de journalistes « Informer n’est pas un délit » interpelle le président de la République François Hollande : a-t-il l’intention de soutenir ses deux concitoyens, qui ont diffusé des informations relevant de l’intérêt général ?

Monsieur le Président de la République,

Mardi 26 avril s’ouvre le procès LuxLeaks. Deux de vos concitoyens sont poursuivis par la justice luxembourgeoise pour avoir informé le monde entier des pratiques fiscales douteuses mises en œuvre par le Grand Duché et permettant aux entreprises d’e?chapper a? leur impôt, notamment en France. Un sujet qui vous est cher, puisque comme vous le déclariez en 2012, votre adversaire « c’est le monde de la finance ».

Antoine Deltour est lanceur d’alerte. Edouard Perrin est journaliste. Sans eux, pas d’information. Sans leur courage, les dizaines de millions de lecteurs ou téléspectateurs de 80 médias ayant relayé et poursuivi les investigations dans plus de 26 pays via le consortium international des journalistes d’investigation ICIJ, n’auraient pu être informés.

Bientôt des centaines d’Antoine Deltour ?

La justice luxembourgeoise leur reproche de ne pas avoir respecté le « secret des affaires ». Ce fameux « secret des affaires » qu’une majorité de parlementaires européens a choisi récemment d’ériger en principe à travers le vote d’une directive qui permettra de poursuivre systématiquement et massivement désormais tous les Antoine Deltour et Edouard Perrin de l’Union européenne.

À moins que la France et d’autres pays, via le Conseil des États membres ne bloquent dans les semaines qui viennent cette directive dangereuse. Mais encore faut-il avoir la volonté de défendre – avec sincérité – la liberté d’informer et le droit de savoir de 500 millions d’Européens.

Il y a deux semaines, le scandale « Panama Papers » s’affichait à la une de 109 publications dans le monde. Comme vous, nous étions choqués par ce vaste système d’optimisation fiscale des plus grandes compagnies qui ne jouent pas le jeu de la solidarité devant l’impôt.

Bientôt un soutien présidentiel pour les lanceurs d’alerte ?

A juste titre, vous affirmiez au lendemain de ces révélations d’une ampleur sans précédent : « Je remercie les lanceurs d’alerte, je remercie la presse qui s’est mobilisée (…) c’est grâce à un lanceur d’alerte que nous avons ces informations (…) ils prennent des risques, ils doivent être protégés ».

Voilà pourquoi nous souhaiterions vous entendre dire la même chose à l’endroit d’Antoine Deltour et d’Edouard Perrin. Ils risquent de lourdes condamnations, et pourtant l’ensemble de notre société leur doit beaucoup.

Ni vous, ni aucun membre de l’exécutif français ou européen n’a encore affirmé son soutien à nos courageux concitoyens. Comment rester silencieux plus longtemps ? Il est temps de se prononcer.

Le Collectif « Informer n’est pas un délit » [1].

- Le site du Comité de solidarité avec Antoine Deltour et Edouard Perrin au Luxembourg

Notes

[1] Le collectif s’est formé en janvier 2015, à la suite du projet de loi du gouvernement français censé soutenir la croissance et contenant un volet sur « le secret des affaires » qui menaçait gravement la liberté d’informer. Il rassemble de nombreux journalistes issus de la presse écrite, de la radio, de la télévision et de l’Internet.

Source : Batamag 22/04/2016

Voir aussi : Actualité Internationale, Rubrique Politique, Affaires, Un nouveau droit à l’opacité pour les multinationales, rubrique Société Justice, rubrique UE, rubrique , Luxembourg, Vers un retour du politique aux forceps,

Rue 89 achevé au coin de la rue

IMG_1443Source : Le canard enchaîné 02/03/2016

Voir aussi : Rubrique Médias, rubrique Internet,

Et pendant ce temps, les lanceurs d’alerte crèvent tout doucement

Quand on fait ce métier, il y a des coups de fil qui te foutent le moral en l’air. Mais alors bien comme il faut.

Lundi dernier, ton amie journaliste passait une journée relativement pourrie, bloquée que j’étais sur la première phrase d’un article (« C’est une histoire à dormir debout qui est arrivée à Patrick »/ « Patrick ne s’attendait vraiment pas à ça« / »Depuis toujours, Patrick boit du café au lait le matin« ). Vers 18H, j’avais un rendez-vous téléphonique. J’espérais me changer les idées ; je n’ai pas été déçue.

Ami lecteur, il s’agissait de Stéphanie Gibaud. Une femme que je suis depuis deux ans, quand j’avais réalisé pour Marianne une longue enquête sur les lanceurs d’alerte.

Ça fait maintenant 8 ans que cette tout juste quinquagénaire a une vie de merde. Ancienne employée de la banque suisse UBS, elle a mis à jour un vaste système d’évasion fiscale internationale.

Depuis, elle court les plateaux télé, elle explique la nécessité de protéger les lanceurs d’alerte sur toutes les ondes, elle s’est même retrouvée face au ministre des Finances, Michel Sapin, au cours de l’émission Cash investigation sur le scandale des Panama Papers. En plus d’avoir permis à la France de récupérer 12 milliards d’euros cachés au Fisc (DOUZE MILLIARDS), ce qui en fait d’emblée une héroïne de la nation, Stéphanie Gibaud est devenue une figure médiatique.

Mais voilà. Notre époque n’étant pas avare d’obscénité, elle survit avec 400€ par mois. Elle n’a jamais retrouvé de boulot, les employeurs potentiels estimant sans doute que l’honnêteté est un vilain défaut. La patrie reconnaissante a encaissé les thunes et l’a plantée là, sa moralité en bandoulière.

Et pendant ce temps, le parlement européen vient de voter la directive sur « le secret des affaires », qui risque fort d’empêcher les journalistes de faire leur boulot, et de neutraliser définitivement les lanceurs d’alerte.

De quoi devenir fou ? Se jeter sous un train ? Oui oui. C’est d’ailleurs la menace qu’esquisse Stéphanie Gibaud lorsqu’elle déroule son calvaire pour la énième fois. Voici, ami lecteur, ce qu’elle m’a raconté.

 STÉPHANIE GIBAUD :

« Je suis en urgence vitale. Je vis avec 400€ par mois depuis juillet 2014. La banque refuse mes chèques, et je vais devoir quitter mon appartement si je ne veux pas que mes biens soient saisis.

A la suite de l’émission Cash investigation, il y a une pétition qui a circulé, et une cagnotte a été lancée sur un site de crowdfunding. Je suis touchée, mais je ne sais pas si vous vous rendez compte de l’humiliation que je subis. Ce sont les citoyens, choqués, qui viennent suppléer l’État.

On a un ministre des Finances qui dit se battre contre l’évasion fiscale, il reconnaît que j’ai aidé à rapporter 12 milliards d’euros dans les caisses de l’État, mais il dit qu’il ne peut pas m’aider. Qu’est-ce que ça veut dire ? Dans le pays des droits de l’Homme ? Quand les gens sont en état de survie, on ne peut rien faire ? Sapin me propose de venir témoigner à l’Assemblée Nationale. Mais il faut que je trouve à m’habiller, il faut que je me paye un ticket de métro pour ça ! Comment on fait ? Au bout d’un moment, vous avez des envies de vous supprimer, parce que ce n’est plus possible.

Je sais que je présente bien. Je parle correctement, je donne l’impression d’être une femme forte. Je ne sais pas si les gens s’imaginent que j’ai un mari qui gagne bien sa vie à mes côtés, mais je n’ai plus rien. Je me retrouve à mettre en avant des aspects très personnels de ma vie, comme dans un reality show, alors que c’est à l’inverse de mon éducation. Sapin gère sa carrière, moi je gère ma survie ».

Source MAJ

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