Nous assistons à la naissance d’une E-table Ronde à l’échelle d’un pays, cette merveilleuse idée qu’est la démocratie pourrait renaître de ses cendres grâce aux outils de communication du Web.
e pays des fjords, durement touché par la crise économique de 2008, a entrepris de réécrire sa Constitution, en vigueur depuis 1944.
Cette réécriture fait suite au résultat du referendum de 2010 où le peuple islandais s’est clairement exprimé en donnant une fin de non-recevoir à ceux qui voulait leurs faire porter la faillite financière des banques comme IceSave.
Les autorités ont choisi ainsi de faire participer la population à travers les réseaux sociaux le principe de démocratie collaborative…
Des hommes et des femmes venant de différents horizons et donc de la société civile tels des avocats, des économistes, des journalistes, étudiants sont chargés de superviser l’élaboration de la nouvelle Constitution.
On peut lire dans Télérama « La décision de s’en remettre à la participation active des internautes (appelée aussi « crowdsourcing ») est complètement spontanée », explique Silja Bára Ómarsdóttir, membre de l’Assemblée constituante et professeur de Sciences politiques, qui entretient le dialogue quotidien avec les internautes. « Elle est liée au fait que nous avons un temps imparti très court d’ici la présentation du texte au Parlement fin juillet, et nous voulions être le plus interactif possible. »
Les médias sociaux sont considérés comme un moyen de faire en sorte que cette ouverture révolutionnaire se produisent avec la population de l’Islande qui se trouve être la plus informatisé au monde et où les deux tiers de ses habitants est sur Facebook.
A travers des espaces comme Facebook, Twitter , Flickr, les membres de l’Assemblée constituante interagissent avec les citoyens islandais, ses derniers soumettent leurs idées, amendements tout en pouvant suivre sur youtube et même en streaming les réunions du conseil dans une totale transparence, ce qui est une innovation d’importance pour une bonne marche de la démocratie.Quid de ses cercles décidant pour le peuple, que l’on pense trop immature pour participer à la rédaction des lois et autres règles, ce nouveau concept est certainement l’innovation démocratique du siècle voir plus…
Dans le journal le Guardian on peut lire ce commentaire du professeur d’économie à l’Université d’Islande Thorvaldur Gylfason et membre du Conseil constitutionnel islandais (Stjórnlagaráð). Ce dernier est agréablement surpris de la qualité des intervenants sur les réseaux » C’est la première fois qu’une Constitution est en cours de rédaction essentiellement sur Internet » (…) « Le public voit la Constitution prendre vie sous leurs yeux (…) C’est très différent de l’ancienne époque où les constituants dans une tour d’ivoire, hors de portée de toute remise en cause, pouvait rédiger sans être confronté aux remarques »
Par ailleurs il y aura ainsi dans le projet constitutionnel une loi pour la séparation des pouvoirs visant à prévenir une répétition de la crise financière.
Le produit final devrait voir le jour au mois de juillet au plus tard, ensuite il sera soumis à un référendum afin que les Islandais puissent approuver où rejeterla nouvelle E-Constitution et si à l’issue du vote, ce dernier est favorable, il sera adopté. Par ailleurs il y a été inclu que le Parlement (Althing) ne pourra en aucun cas modifier l’E-constitution, ses derniers devront avant le vote final donner leurs avis comme tous citoyens via les réseaux sociaux !!
Le film 8th Wonderland avait suscité un vif intérêt non pas pour son côté obscur qui est une peur d’internet et d’une démocratisation inédite, mais en raison de son côté participatif justement car il préfigure de ce que peut être une vraie démocratie quand les peuples collaborent à la rédaction des textes, aux projets et futurs de leurs mondes.
Cet exemple de vrai démocratie devrait nous éveiller et faire comprendre qu’il est possible de collaborer aux affaires du pays d’en être les acteurs et non les spectateurs voir le plus souvent les victimes.
Putsch : la Constitution Islandaise rédigée par le peuple a été assassinée par le Parlement
Vendredi dernier, Thorvaldur Gylfason a envoyé à Vivre en Islande la déclaration ci-après. Cette dernière a été gracieusement traduite de l’anglais vers le français par Jessica Devergnies-Wastraete (jessica.devergnies@gmail.com). Thorvaldur Gylfason a été membre élu (puis désigné par le Parlement) de l’Assemblée Constituante chargée de rédiger une nouvelle Constitution pour le pays. Il est Professeur d’Economie de l’Université d’Islande. http://notendur.hi.is/gylfason/inenglish.htm
L’Islande a attiré l’attention lorsque, après sa spectaculaire dégringolade en 2008 quand son système bancaire s’est écroulé – causant d’énormes dégâts sur les créanciers étrangers ainsi que sur les habitants de l’île –, elle a tenté de faire face au problème en assignant en justice les banquiers et autres personnes responsables de la faillite du pays. Mais l’île a aussi fait parler d’elle lorsqu’elle a convié le peuple islandais et ses représentants directement élus à rédiger une nouvelle Constitution post-krash qui visait notamment à réduire la probabilité qu’un tel événement se reproduise.L’auteur de cette initiative – ce qui est tout à son honneur –, c’est le gouvernement post-krash formé en 2009 qui a été mis au pied du mur face à une foule de manifestants venus faire bruyamment résonner leurs poêles et casseroles sur la place du Parlement à Reykjavík. Une Assemblée nationale composée de 950 personnes choisies au hasard dans le registre national a été convoquée. Chaque Islandais âgé de 18 ans ou plus avait la même chance d’être sélectionné et d’obtenir un siège à l’Assemblée. Ensuite, à partir d’une liste de 522 candidats issus de tous les horizons, 25 représentants ont été élus par le peuple pour former une Assemblée constituante dont la mission était de rédiger une nouvelle Constitution rendant compte de la volonté populaire, telle qu’exprimée par l’Assemblée nationale. Croyez-le ou non, la Cour suprême, dont huit des neuf juges de l’époque avaient été nommés par le Parti de l’indépendance qui est à présent considéré comme le principal coupable de la faillite du pays et qui siège dans l’opposition, a annulé l’élection de l’Assemblée constituante pour des motifs peu convaincants, voire illégaux. Du jamais vu ! Le Parlement a alors décide de nommer les 25 candidats qui avaient obtenu le plus de votes pour former un Conseil constitutionnel. Ce Conseil a, pendant quatre mois en 2011 – à l’instar des rédacteurs de la Constitution américaine à Philadelphie en 1787 –, planché sur la rédaction d’un projet de nouvelle Constitution et l’a adopté à l’unanimité. Le projet de loi constitutionnelle stipule, entre autres : (a) la réforme électorale garantissant le « une personne, une voix »; (b) l’appropriation nationale des ressources naturelles; (c) la démocratie directe par le biais de référendums nationaux; (d) la liberté d’information, et (e) la protection de l’environnement, ainsi qu’un nombre de nouvelles dispositions visant à ajouter une couche de freins et contrepoids au système actuel de forme de gouvernement parlementaire semi-présidentiel. Le préambule donne le ton : «Nous, peuple d’Islande, souhaitons créer une société juste offrant les mêmes opportunités à tous.» Le peuple a été invité à contribuer à la rédaction de la Constitution via le site internet du Conseil constitutionnel. Des experts étrangers en constitution, tels le Professeur Jon Elster de l’Université de Columbia et le Professeur Tom Ginsburg de l’Université de Chicago, ont publiquement fait l’éloge du projet de loi et de la façon démocratique dans laquelle il a été rédigé.
Cela dit, il était clair dès le départ que de puissantes forces politiques chercheraient à saper le projet de loi. Tout d’abord, pour de nombreux politiciens, c’est leur prérogative et seulement la leur de réviser la Constitution. Ils voient donc l’Assemblée nationale et le Conseil constitutionnel élus par le peuple et nommés par le Parlement comme des intrus venant piétiner leur territoire. Ensuite, de nombreux responsables politiques s’inquiètent à juste titre de leurs chances de réélection avec la mise en place du système « une personne, une voix ». Aussi, de nombreux politiciens craignent de perdre leur influence à cause du recours plus fréquent aux référendums nationaux, et craignent aussi certaines divulgations avec l’entrée en vigueur d’une nouvelle loi de liberté d’information. À titre d’exemple, une conversation téléphonique déterminante qui a eu lieu entre le Premier ministre et le gouverneur de la Banque centrale dans les jours précédant le krash de 2008 est encore tenue secrète, même si un comité parlementaire a demandé à entendre son enregistrement. Enfin, dernier point mais non des moindres, de nombreux armateurs n’aiment pas l’idée d’être privés de leur accès privilégié et extrêmement rentable aux zones de pêche de propriété commune. Il existe des documents publics enregistrés après le krash qui attestent que les politiciens et les partis politiques ont été généreusement récompensés par les banques avant le krash. Il ne faut pas être un génie pour comprendre que les armateurs doivent avoir traité de la même manière généreuse les politiciens et partis politiques par le passé, une relation que de nombreux politiciens tiennent clairement à préserver.
En bref, il était clair que dans le cas d’un scrutin secret, le projet de loi constitutionnelle n’aurait jamais eu la chance d’être adopté par le Parlement, même pas après le référendum national sur le projet de loi du 20 Octobre 2012 où 67% des électeurs ont exprimé leur soutien au projet de loi ainsi qu’à ses principales dispositions individuelles, parmi lesquelles l’appropriation nationale des ressources naturelles (83% ont voté Oui), la démocratie directe (73% ont voté Oui), et le « une personne, une voix » (67% ont voté Oui). Mais le Parlement ne procède pas au scrutin secret. En fait, 32 des 63 membres du Parlement ont été entraînés par une campagne de courriels organisée par des citoyens ordinaires pour déclarer qu’ils soutenaient ce projet de loi et qu’ils voulaient l’adopter immédiatement. Cependant, malgré ces déclarations publiques, le projet de loi n’a pas été soumis à un vote au Parlement. Odieuse trahison, et probablement aussi acte illégal commis en toute impunité par le président du Parlement. Au contraire, le Parlement a décidé de ne pas respecter sa propre volonté déclarée publiquement ainsi que la volonté du peuple telle qu’exprimée dans le référendum national : il a mis le projet de loi au frigo, et pour couronner le tout, il a demandé à la hâte les 2/3 du Parlement ainsi que 40% du vote populaire pour adopter toute modification de la Constitution dans le prochain Parlement. Cela veut dire qu’au moins 80% de participation aux urnes serait nécessaire pour qu’une réforme constitutionnelle soit acceptée lors de la prochaine session du Parlement. Les hommes politiques n’ont apparemment pas prêté attention au fait qu’avec de telles règles, la séparation de l’Islande du Danemark n’aurait pas été acceptée lors du référendum de 1918. Dans la pratique, cela signifie que nous sommes de retour à la case départ comme cela était voulu par les ennemis de la nouvelle Constitution. Il y a peu d’espoir que le nouveau Parlement respectera la volonté du peuple si le Parlement sortant a échoué à le faire en dépit de ses promesses. Dans son discours d’adieu, le Premier ministre sortant, Jóhanna Sigurðardóttir, a déclaré que c’était le jour le plus triste de ses 35 années au Parlement.
Après deux ans de photojournalisme intensif sur les conséquences des catastrophes nucléaires de Fukushima, certaines conclusions se sont imposées qui rendent obsolètes tous les débats sur le coût du mégawatt électronucléaire et sur la sûreté de fonctionnement des centrales nucléaires.
Prenons l’hypothèse d’un accident nucléaire en France : les conséquences ne seraient pas seulement économiques – le coût s’élèverait à 430 milliards d’euros par réacteur explosé, selon un rapport de l’IRSN. Ni vitales ou écologiques : avant l’irradiation de la population et la contamination de l’environnement, le premier danger auquel il faudrait parer serait d’ordre social et politique : l’effondrement de l’Etat, pesant sur la démocratie, voire sur la République.
Le gouvernement se trouverait alors face à un choix ici sommairement résumé : vendre le château de Versailles pour dédommager les victimes ou abandonner la population irradiée à elle-même afin d’éviter la faillite de l’Etat.
Que nous apprend le cas Fukushima ? Aujourd’hui, dans la zone touchée par le panache radioactif, c’est l’abandon de la population qui prévaut : elle n’a pas été évacuée, elle est restée confinée dans les villes contaminées : Minami-soma, Koriyama, Nihonmatsu, Hirono et la ville Fukushima (homonyme de la préfecture qui en tire son nom).
Le déni du danger est l’aboutissement d’une campagne de communication intensive de l’Etat Japonais , relayée par tous les médias . Si bien que ce danger a été, au mieux, intériorisé par les habitants de ces villes, au pire, imposé.
(En 2013, s’agissant de la liberté de la presse, le Japon a chuté de la 22e place à la 53e, selon le classement de Reporters sans frontières). Dans cette cathédrale de déni, le réveil face aux maladies et à la mort n’en sera que plus douloureux.
LES IRRADIÉS SONT TRAITÉS COMME DES PARIAS
Dans la préfecture de Fukushima, l’Etat s’est effondré et n’offre plus aucune protection aux citoyens. Les irradiés sont traités comme des parias lorsqu’ils demandent le respect de leurs droits, à commencer par l’accès à un air sain et à une nourriture sans radiation.
Les seniors, les plus de 50 ans, s’affrontent avec la jeune génération. Conscients du risque d’effondrement du pays, les anciens nés dans la notion du sacrifice personnel pour le groupe, intiment aux jeunes de se taire pour ne pas endommager davantage la nation.
Bien que le Japon soit le seul pays au monde à avoir subi deux bombardements atomiques, pour la jeune génération, la situation se résume en une phrase : « A Hiroshima ce fut la colère, à Nagasaki la prière, et aujourd’hui à Fukushima, on exige notre silence. »
Dans le cas d’une fusion de cœur de réacteur nucléaire en France, il serait impossible à l’Etat de débourser les 430 milliards d’euros nécessaires (pour 2013 son budget voté est d’à peine 395,5 milliards euros). Comme il serait impossible de compter sur la soumission des Français devant les mesures draconiennes imposées par la force : verrouillage de la zone rouge pour éviter la propagation de la contamination, loi martiale sur la région pour éviter les pillages, censure sur l’information pour éviter la panique.
Les Français sont plus « subversifs » que les Japonais qui n’ont jamais pris une seule Bastille. L’Etat serait alors pris en étau entre risques de faillite et chaos social, et n’aurait d’autre solution, pour survivre , qu’appliquer les drastiques et cruelles normes sanitaires imposées à Fukushima.
Une mini-zone d’évacuation de 20 km de diamètre autour la centrale sinistrée (deux fois le territoire de Belfort, soit 1200 km2), décréter que les zones de 20 millisieverts par an (soit le niveau de radiations acceptée pour les travailleurs du nucléaire) restent habitables et autoriser des taux élevés de radiations dans la nourriture, dont les aliments pour bébés.
Les populations irradiées seraient abandonnées à leur sort, c’est-à-dire que, face aux radiations, elles n’auraient d’autres recours que l’autoprotection.
C’est la tragique conclusion tirée de ces deux années de reportages sur le désastre de Fukushima. Parmi les risques les plus redoutables de l’industrie nucléaire, rôde la menace politique. En cas de désastre, l’électronucléaire mettrait assurément en danger la République et la démocratie.
Le politologue franco-libanais Antoine Sfeir, est le directeur fondateur des Cahiers de l’Orient. Il est l’auteur de » L’islam contre l’islam L’interminable guerre des sunnites et des chiites « .
Dans votre dernier essai, vous décryptez le monde arabe à travers la fracture chiites/ sunnites. Qu’apporte cet éclairage et pourquoi est-il si peu mis en avant ?
C’est un prisme de lecture qui devient incontournable parce qu’il donne des clés essentielles de compréhension. La question de la désinformation est liée au recul de la culture générale. Tout commence à l’école dans le rapport que nous avons avec les autres.
Comment masque-t-on son ignorance ?
En mettant en exergue les lieux communs. Nous sommes actuellement en guerre au Mali. Sommes-nous informés ? On nous inonde d’images martiales et d’interventions diverses
mais on ne dit rien sur les véritables enjeux, sur la culture des populations concernées, sur leurs composantes politiques économiques, sociologiques…
Au-delà de la dimension historique que vous abordez dans l’ouvrage, quelles sont les traits philosophiques à distinguer entre ces deux grands courants de l’islam ?
Dans le sunnisme, l’effort d’interprétation des textes sacrés s’est arrêté depuis le XI e siècle. Ce courant considère que la révélation est close avec la parole du prophète Mahomet. Tandis que les chiites poursuivent l’interprétation de manière permanente à travers les imams en attendant le retour de Mahdi, l’imam caché.
Le sunnisme se considère comme un aboutissement. Tout recul est impossible. Le changement d’apostolat peut être sanctionné par la peine de mort. Je tire mon chapeau aux musulmans sunnites qui font leur propres interprétations. Autrement dit l’alliance de l’Occident avec les sunnites wahhabites depuis 1945 est une erreur stratégique.
En 1979, la révolution iranienne réveille la fracture entre chiites et sunnites que vous qualifiez aujourd’hui de guerre mondiale…
Avec l’émergence de la République islamique iranienne, les chiites trouvent leur «Vatican». Après avoir été longuement opprimés, ils relèvent la tête. Afghanistan,Pakistan, Turquie, Inde, Irak, Syrie, Koweît, Bahreïn, Iran, Chine… sont autant de pays où s’affrontent
les sunnites et les chiites, sans parler des luttes entre les quatre grands courants sunnites.
L’antagonisme s’est rallumé en Afghanistan, berceau de la montée en puissance de Ben Laden. Dans ce conflit mondial l’Occident à du mal à donner des leçons. Il a toujours instrumentalisé les parties à son profit, et l’histoire se répète.
Quelle alternative voyez-vous à Bachar El-Assad ?
Tout le monde prédit la chute du régime syrien mais cette optique n’est pas vraiment d’actualité. Ayant été enlevé et torturé sur ordre de son père, je suis le premier à la souhaiter mais deux ans après l’ouverture des combats, on constate une relative passivité de la communauté internationale. Assad conserve des partisans au sein de la population et des alliés de poids comme la Russie, la Chine et l’Iran.
La reconnaissance de la Palestine en tant qu’Etat observateur de l’ONU n’empêche pas l’étouffement économique de Gaza…
C’est vrai, Israël poursuit la colonisation et fait blocus sur l’économie. Mais aujourd’hui, la stratégie palestinienne est de dire : Si nous ne parvenons pas à développer notre Etat, nous demandons la nationalité israélienne et les projections de Gaza et de la Cijordanie
indiquent que les Palestiniens seront les plus nombreux.
Vous ne donnez aucun crédit à la thèse d’une intervention armée en Iran…
C’est une affabulation. Il n’y a que Netanyhaou pour y penser. Avez-vous déjà vu Israël annoncer à l’avance qu’elle allait frapper ? J’ai croisé il y a peu un dirigeant israélien dans l’antichambre du président Ahmadinejad. Alors que je m’étonnais de sa présence, il m’a répondu: que croyez-vous, il n’y a pas une journée depuis 1979 où le contact ait été rompu…
Netanyhaou est isolé et Israël n’est plus dans le cours de l’histoire. Appuyé par Bagdad, Damas, Tyr, l’Iran est devenu pour la première fois, une vraie puissance méditerranéenne.
C’est un cadeau du ciel et des Etats-Unis. L’indépendance énergétique des Etats-Unis liée au gaz de schistes modifie en profondeur la stratégie américaine au Proche-Orient.
L’alliance historique avec les sunnites pourrait-elle s’inverser au profit des Chiites ?
Difficile de le dire, ce retrait prévisible à l’horizon 2015/2016 pourrait aboutir au démantèlement de l’Arabie Saoudite comme cela s’est passé en Syrie ou au Liban. Cette indépendance pourrait amener les Américains à mettre en place une stratégie reposant sur de petites entités alliées comme Israël, l’Iran, la Turquie…
Le retrait américain laisse la France et L’UE face à la problématique ?
Vue des pays arabes l’UE n’existe pas au-delà du guichet de subventions. C’est une vrai question, saura- t-elle bâtir une architecture de diplomatie et de sécurité ou continuera-t-elle à utiliser la diplomatie du chéquier ?
Où va la France au Mali ?
Au départ, François Holande faisait entendre à tout le monde qu’il n’irait pas. Il a attendu que l’ensemble de ses alliés se déclarent favorables à l’intervention française pour prendre sa décision. Il a même réussi à convaincre Bouteflika qui a suivi face à l’unanimité.
L’objectif déclaré est de libérer le Nord du Mali. Y arrivera-t-il ?
Cela reste une question. Car il ne s’agit pas de répéter ce qui s’est passé en Lybie : libérer, tuer, s’en aller. Il faut accompagner le Mali qui doit parvenir à la sédentarisation
des Touaregs et leur donner les moyens de se défendre.
Nous sommes encore loin du cahier des charges qui suppose la mise en oeuvre d’un plan Marshall pour tous les pays du Sahel.
En juin 2012, Dassault a été condamné pour discrimination syndicale à l’égard de dix-sept salariés de son usine de Biarritz, qui n’ont pas eu une évolution de carrière normale. Le procès a abouti en partie grâce à l’enquête de l’inspection du travail. Un exemple des missions qu’accomplit ce corps de fonctionnaires détesté par le patronat et repris en main par le pouvoir.
C’était l’un des engagements du Parti socialiste au cours de la campagne électorale de M. François Hollande, au printemps 2012 : si elle revenait aux affaires, la gauche procéderait à l’«arrêt immédiat des suppressions de postes» à l’inspection du travail et redonnerait à celle-ci «les moyens et le sens d’une mission de service public» (1). La promesse faisait suite à une manifestation d’inspecteurs du travail, le 7 février 2012, après le suicide d’un de leurs collègues d’Arras, Romain Lecoustre, retrouvé pendu à son domicile trois semaines plus tôt. En mai 2011, déjà, Luc Béal-Rainaldy, secrétaire national du Syndicat national unitaire – Travail, emploi, formation, économie (SNU-TEFE) de la Fédération syndicale unitaire (FSU), s’était donné la mort en se jetant dans la cage d’escalier du ministère du travail.
La fragilisation du monde du travail n’a pas épargné l’institution censée représenter la «dernière digue (2)» pour les salariés. En 2004, deux de ses membres avaient été abattus par un agriculteur lors d’un contrôle à Saussignac, en Dordogne (3). Ces meurtres, les premiers du genre, actualisaient une menace extérieure historique : celle d’un patronat rétif à l’intrusion du contrôle dans la sphère privée de l’entreprise. Les suicides marquent l’avènement d’une autre menace, intérieure, celle-là, générée par les réformes qui malmènent la profession depuis plusieurs années.
«Cette dégradation nous prend par surprise. Nous étions tellement habitués à voir défiler des salariés qui allaient mal qu’on n’a peut-être pas fait attention à ce qui se passait chez nous», confesse M. Pierre Joanny, inspecteur du travail dans le Nord depuis 1986 et ancien secrétaire national du syndicat Solidaires, unitaires, démocratiques (SUD) travail – affaires sociales. La déréliction qui frappe ce corps de fonctionnaires s’explique en premier lieu par l’injonction paradoxale qui fonde sa mission : maintenir dans les clous du code du travail des chefs d’entreprise que les gouvernements encouragent par ailleurs à prendre leurs aises; offrir un garde-fou contre l’exploitation, mais sans jamais recevoir de l’Etat, également garant de la liberté d’entreprendre, les moyens d’assurer une réelle protection des salariés.
Un laxisme judiciaire passé sous silence
Après deux esquisses, en 1841, puis en 1874, c’est la loi du 2 novembre 1892 encadrant le travail des femmes et des enfants dans l’industrie qui crée un corps d’inspecteurs du travail chargés de faire appliquer les premières lois sociales. Par la suite, le périmètre de leur mission s’étend à mesure que croissent les effectifs du salariat et que s’étoffe la législation du travail, compilée en 1910 dans un code du travail.
Le système prévoit qu’un inspecteur et deux contrôleurs, regroupés en «section», veillent au respect de la loi par des visites régulières dans les entreprises de leur secteur géographique, et interviennent à la demande des salariés (l’usage veut que les inspecteurs suivent les entreprises de plus de cinquante salariés; les contrôleurs, celles de moins de cinquante salariés). Mais leurs effectifs ont toujours été dérisoires face à l’étendue de la tâche : actuellement, 2 257 fonctionnaires ont en charge 1,8 million d’établissements employant 18,2 millions de salariés. Et leurs pouvoirs sont limités : s’ils bénéficient d’un droit d’entrée dans les entreprises et ont accès à tous les documents, les agents ne peuvent imposer le respect de la législation. En cas de danger pour les salariés, ils ont la possibilité d’arrêter un chantier ou de saisir le juge en référé. Sinon, ils n’ont d’autre choix que d’entamer un long et fastidieux travail de pression sur l’employeur, à coups de lettres d’observations et de contre-visites, sous la menace plus ou moins explicite d’un procès-verbal.
Cette procédure, censée constituer l’outil suprême de dissuasion et de sanction, a vu son crédit s’éroder du fait de son traitement par la justice. Près d’un tiers des procès-verbaux s’égarent dans les rouages de la machine judiciaire; 20% sont classés sans suite par les parquets; et un gros tiers seulement débouchent sur des poursuites. Celles-ci se traduisent neuf fois sur dix par une condamnation, mais, dans 80% des cas, il s’agit d’amendes d’un montant peu dissuasif. En 2004, pour 886 000 infractions relevées, 5 208 procès-verbaux ont été dressés. Ils ont donné lieu à 1 968 poursuites, puis à 1 645 condamnations, dont 1 283 amendes et 262 peines de prison, ferme dans 44 cas (4). Une forme de «laxisme judiciaire» rarement dénoncée à grand fracas dans les médias… Découragés, les agents ont fini par réserver les procès-verbaux, très complexes à rédiger, à une minorité de situations : leur nombre a chuté de 25 100 en 1978 à 6 600 en 2010.
Avec la crise et le reflux du mouvement ouvrier, c’est à la fin des années 1970 que les conditions d’exercice de la mission de contrôle commencent à se dégrader. Le durcissement des relations sociales dans les entreprises, l’intensification du travail et le développement de l’emploi précaire provoquent une hausse exponentielle des sollicitations de la part d’élus du personnel, mais aussi de salariés isolés (5).
En même temps, l’intervention des inspecteurs devient plus ardue. Les relais syndicaux dans les entreprises s’affaiblissent. A partir de 1982, au nom d’une flexibilité censée favoriser l’emploi, les gouvernements multiplient les possibilités de déroger à la loi. Ainsi transformé en maquis juridique, le code du travail reste dénoncé comme un «carcan» dans les discours patronaux. La légitimité des fonctionnaires responsables de son application s’émousse. Alors que la charge de travail s’alourdit, le nombre d’agents stagne autour de 1 200 fonctionnaires pour 12 millions de salariés du privé, avant de remonter légèrement au début des années 2000.
«Nous étions les parents pauvres du ministère, se souvient M. Joanny. L’inspection vivotait. On s’en plaignait, mais on a compris ensuite l’intérêt d’être abandonnés : au moins, on pouvait travailler tranquillement.» Ce n’est plus le cas à partir de 2006, quand M. Gérard Larcher, ministre délégué au travail dans le gouvernement de M. Dominique de Villepin, présente son plan de modernisation et de développement de l’inspection du travail (PMDIT). Dans la foulée du traumatisme de Saussignac, le ministre proclame son intention de «renforcer», «valoriser» et «promouvoir» l’institution. Il s’agit plutôt d’une reprise en main.
Certes, le plan prévoit d’augmenter le nombre d’agents de contrôle de 50% en quatre ans, afin de hisser la France au niveau de la moyenne européenne. De fait, les effectifs passent de 1 400 agents en 2006 à 2 257 fin 2010, soit 800 de plus; mais ce «renforcement historique» est largement fictif : quelque 550 postes découlent de la fusion de l’inspection du régime général avec celles des transports, de l’agriculture et de la mer.
Quant au gain réel d’à peine 300 postes, il est vite siphonné par la mise en place, en 2007, de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et de sa règle de non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux partant à la retraite (6). Si les postes d’agent de contrôle sont épargnés, les secrétaires voient leurs effectifs laminés. La charge de travail augmente pour celles qui restent, contraignant les inspecteurs et contrôleurs à assumer une partie des tâches administratives.
Cette «valorisation» en trompe-l’œil dissimule un détournement de l’inspection du travail pour la mettre au service des gouvernements, et non plus des salariés dénonçant les abus des employeurs. Jusqu’alors, les agents de contrôle bénéficiaient d’une certaine autonomie dans leur travail, en vertu d’une indépendance garantie par la convention 81 de l’Organisation internationale du travail (OIT), mais aussi de l’indifférence de leur hiérarchie. Désormais, dans le cadre de la «politique du travail» gouvernementale, le ministère va «piloter» et «programmer» leur action, dont la priorité ne sera pas la répression des infractions patronales.
Le plan soumet aussi l’inspection du travail aux canons de la «performance» inscrits dans la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Ce texte, promulgué en août 2001, sous le gouvernement socialiste de M. Lionel Jospin, puis mis en œuvre par étapes jusqu’à sa consécration en 2006, marque l’émergence de la «nouvelle gestion publique», qui consiste à gérer les finances publiques selon les règles du privé. Les budgets sont alloués en fonction de critères d’«efficacité» définis à l’aide d’indicateurs chiffrés, d’objectifs et de résultats. Il s’agit, selon l’expression des députés socialistes Laurent Fabius et Didier Migaud, de «dépenser mieux» pour «prélever moins» (7).
Sous la double pression du contrôle ministériel et des impératifs de performance, l’inspection du travail se métamorphose en une usine à gaz technocratique. A partir de 2006, chaque agent se voit fixer un objectif de 200 interventions par an, dont 60% de contrôles en entreprise, le reste consistant en enquêtes, examens de documents, etc. Il doit tenir compte pour cela des domaines jugés prioritaires par la hiérarchie : le dialogue social, les produits cancérogènes… Il doit également participer à des campagnes de contrôle sur des thèmes ciblés : risque routier, rayonnements ionisants, poussières de bois, etc. Enfin, il doit rendre compte de toute son activité au moyen d’un logiciel, Cap Sitère. C’est sur ces résultats que s’appuie le supérieur hiérarchique pour attribuer, lors des entretiens annuels d’évaluation, des parts de prime et des promotions.
Sur le papier, le succès est foudroyant. Le dernier rapport annuel de la France au Bureau international du travail (BIT) fait état pour 2010 de «370 000 interventions en entreprise, en augmentation de 20% pour la troisième année consécutive (8)», et détaille longuement les indicateurs d’activité. Le bilan réel est moins reluisant. Jusque-là, les inspecteurs et les contrôleurs du travail tâchaient de répondre aux salariés défilant dans leurs permanences. Le quotidien des agents s’apparente à la gestion culpabilisante d’un océan infini de demandes nouvelles, en cours ou en retard entre lesquelles il faut, chaque jour, arbitrer en fonction d’urgences et de priorités difficiles à trancher. Or les objectifs ministériels les détournent de ce service au public et leur infligent un nouveau conflit de priorités.
«Je préfère avoir de mauvais chiffres…»
«Déjà, il est difficile d’accueillir des gens en souffrance et d’essayer de leur répondre dans un délai correct, argue M. Gilles Gourc, contrôleur du travail dans le Rhône depuis 2008 et syndiqué à la Confédération nationale du travail (CNT). Si, en plus, j’essaie d’atteindre les objectifs, cela devient intenable. Je préfère avoir de mauvais chiffres mais me reconnaître dans mon métier.» «L’insatisfaction permanente de ne pas pouvoir répondre aux besoins des salariés a toujours représenté l’aspect le plus dur du métier pour des agents surmotivés, appuie M. Joanny. Alors, quand la hiérarchie vous met la pression pour des choses inutiles et refuse de reconnaître le travail accompli, la souffrance apparaît.»
Les agents considèrent surtout cette «politique du travail» comme un moyen d’asservir leur mission à des objectifs d’affichage ayant peu à voir avec la situation des travailleurs. «On nous demande de vérifier l’existence de plans de prévention des risques psychosociaux dans une entreprise, mais pas d’évaluer les mesures concrètes mises en place, alors que c’est ce qui compte pour lutter contre la souffrance au travail», dit par exemple M. Joanny. Après le scandale de l’amiante, renchérit M. Gérald Le Corre, en poste en Seine-Maritime depuis 2003 (et syndicaliste à la Confédération générale du travail, CGT), «le ministère a compris qu’il risquait d’être un jour mis en cause pour son inaction sur d’autres cancérogènes ou sur les risques psychosociaux. La “politique du travail” est une manière de se couvrir en multipliant les circulaires».
L’objectif de 200 interventions par an a fait basculer l’institution dans l’absurde. «Chaque contrôle compte pour un bâton, que l’on passe dix minutes dans un restaurant à vérifier les affichages obligatoires ou plusieurs jours à éplucher des décomptes horaires pour vérifier la durée du travail», déplore un contrôleur du Val-de-Marne. Cette définition comptable ignore l’utilité des contrôles pour les salariés, sapant ainsi la motivation des fonctionnaires. Elle incite à bâcler le travail et à fausser les informations soumises au logiciel Cap Sitère. «On vit dans un mensonge généralisé, résume M. Gourc. Moins les services fonctionnent et plus on produit de chiffres.» Les dégâts constatés dans les services publics (9) sont tels que même le médiateur de la République déplore «la distorsion de plus en plus marquée entre la réalité vécue par les administrés et le reflet qu’en donnent les multiples indicateurs dont disposent les services de l’Etat (10)».
Le pilotage par objectifs se heurte à une résistance forte des agents, dont certains boycottent Cap Sitère ou les entretiens d’évaluation. Mais, entre collègues, le climat se dégrade, du fait de la mise en concurrence et des non-dits sur les primes obtenues. Face à la mobilisation qui a suivi le suicide des deux inspecteurs, début 2012, le ministère a suspendu pour cette année les évaluations sur critères quantitatifs. En avril, il a reconnu la cause professionnelle des deux suicides. Mais il n’a pas abrogé la réforme.
Si, en mai, le changement de gouvernement a pu faire espérer aux agents sa remise en cause, au moins partielle, dès juillet, ce fut la douche froide : dans un discours aux organisations syndicales (11), le ministre du travail Michel Sapin annonçait la poursuite des suppressions d’emplois, le maintien de la «politique du travail», des «priorités et objectifs» et de leurs instruments — Cap Sitère, entretiens annuels et primes au mérite. Pour M. Sapin, mettre l’accent sur la «prévention des risques psychosociaux» dans les services permettra de «tourner la page» des suicides.
Le Parti de gauche organisait, le week-end dernier, ses assises pour l’écosocialisme. Une journée ? de débats pour refonder la gauche en tenant compte des bifurcations du monde.
Construire une nouvelle doctrine pour le XXIe? siècle, c’est le but que s’était fixé le Parti de gauche pour ses assises pour l’écosocialisme, qui se sont tenues à Paris samedi. 700 personnes sur place et 15?000 sur Internet pour suivre les débats?: un succès pour le PG. Si ses membres constituent la grande majorité de l’audience, on peut aussi y croiser en nombre des associatifs, les équipes du journal satirique Fakir, et même… quelques militants écologistes.
Imaginer «?un nouveau projet politique, creuset pour sortir de la crise, et construire un monde meilleur?», selon le titre de l’introduction de la longue journée d’échanges par Corinne Morel-Darleux, secrétaire nationale à l’écologie du PG, c’est bien le but réaffirmé par la plupart des intervenants, parmi lesquels la figure de l’altermondialisme Susan George, le philosophe Henri Pena-Ruiz ou l’économiste Jean-Marie Harribey. Thèmes abordés?: «?Marxisme et écologie, un mélange détonant???», «?Objection de croissance, socialisme gourmand et buen vivir?», ou encore pour présenter des expériences mises en œuvre, en Amérique latine, éternelle source d’inspiration de Jean-Luc Mélenchon et de ses partisans.
On se souvient que le thème de la «?planification écologique?» avait pris une importance majeure dans le programme de l’ancien candidat du Front de gauche. Il s’agit désormais de refondre en une seule les deux doctrines, socialiste et écologiste.
La gauche veut instaurer une règle verte
D’ailleurs, estime Myriam Martin, de la Gauche anticapitaliste, qui vient de quitter le NPA pour rejoindre le Front de gauche, «?on ne peut pas distinguer l’écologie du social. Le capitalisme vert, ça n’existe pas?». Il s’agit alors de prendre en compte la finitude des ressources naturelles. Pour le PG, elle rend impossible la croissance comme objectif indépassable. L’écologie rejoindrait là le socialisme?: le capitalisme veut redistribuer les fruits de la croissance, l’écosocialisme clame que «?la décroissance n’est pas une option, c’est une nécessité?» (Mélenchon) et que c’est donc «?le gâteau qu’il faut partager?». Le Parti de gauche se propose alors d’instaurer une règle verte?: ne pas produire et ne pas consommer plus que ce que la planète est capable de régénérer. Une bataille morale à mener pour François Delapierre, pour «?faire prévaloir la valeur d’usage sur la valeur d’échange?». Pour autant, on ne trouve ici nulle trace de l’écologisme romantique?: quitte à décevoir la poignée de militants de la «?cause animale présents?» dans l’auditoire, Jean-Luc Mélenchon affirme?: «?Nous ne défendons pas la nature, nous défendons l’écosystème humain?!?»
L’écosocialisme, un virage politique pour une gauche souvent accrochée au consumérisme comme une huître polluée au Esherichia coli à son rocher?? Le coprésident du PG ne cachait pas ses sources d’inspiration écolos dans une interview à Libération?: «?Les verts sont les fondateurs (…). Mon évolution témoigne de leur succès. Mais ils sont la préhistoire de l’écologie politique. Désormais, nous sommes en avance sur le plan programmatique.?» Le projet est ambitieux?: repositionner le centre de gravité de la gauche?: «?Une base existe, sur la base de l’écosocialisme?», qui permettrait de rassembler écologistes, une partie des socialistes et Front de gauche, selon Jean-Luc Mélenchon. Mais c’est sauter des étapes?: la première se joue à l’intérieur du Front de gauche, où, sur des sujets comme la sortie du nucléaire ou l’aéroport Notre-Dame-des-Landes, des divergences existent, notamment avec le PCF.
Nous assistons à la naissance d’une E-table Ronde à l’échelle d’un pays, cette merveilleuse idée qu’est la démocratie pourrait renaître de ses cendres grâce aux outils de communication du Web.
