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La Cour de cassation juge illicite le licenciement des lanceurs d’alerte

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La Cour de cassation a cassé un arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre en Guadeloupe qui avait refusé d'annuler le licenciement pour faute lourde d'un salarié d'une association qui avait dénoncé à la justice les agissements de... ©AFP, AFP

La Cour de cassation a cassé un arrêt de la cour d’appel de Basse-Terre en Guadeloupe qui avait refusé d’annuler le licenciement pour faute lourde d’un salarié d’une association qui avait dénoncé à la justice les agissements de…
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Justice: la Cour de cassation estime que les lanceurs d’alerte doivent bénéficier d’une « immunité » vis-à-vis de leur employeur

Les lanceurs d’alerte doivent bénéficier d’une « immunité » vis-à-vis de leur employeur, a estimé jeudi la Cour de cassation, alors que le parlement débat de l’instauration d’un statut protecteur pour les salariés qui dénoncent des actes illicites commis sur leur lieu de travail.

La Chambre sociale de la Cour de cassation a cassé un arrêt de la cour d’appel de Basse-Terre en Guadeloupe. Cette dernière avait refusé d’annuler le licenciement pour faute lourde d’un salarié d’une association qui avait dénoncé à la justice les agissements de responsables de cette structure.

« En raison de l’atteinte qu’il porte à la liberté d’expression, en particulier du droit pour les salariés de signaler les conduites ou actes illicites constatés par eux sur leur lieu de travail, le licenciement d’un salarié prononcé pour avoir relaté ou témoigné, de bonne foi, de faits dont il a eu connaissance dans l’exercice de ses fonctions et qui, s’ils étaient établis, seraient de nature à caractériser des infractions pénales, est atteint de nullité », a justifié la Cour en soulignant que son arrêt constitue une première.

Dans une note explicative, la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire précise que cette décision « est de nature à protéger les lanceurs d’alerte, dans la mesure où la chambre sociale instaure cette immunité non seulement lorsque les faits illicites sont portés à la connaissance du procureur de la République mais également, de façon plus générale, dès lors qu’ils sont dénoncés à des tiers ».

La Cour a en conséquence « annulé » l’arrêt qui avait débouté le salarié de ses demandes d’annulation de son licenciement et de réintégration dans ses fonctions et renvoyé l’affaire devant une autre composition de la cour d’appel de Basse-Terre pour être rejugée.

Engagé en tant que directeur administratif et financier par une association gérant un centre d’examen de santé, le salarié avait été licencié en mars 2011 pour faute lourde. Il venait de dénoncer au procureur les agissements du président et d’un membre du conseil d’administration susceptibles de constituer une escroquerie ou un détournement de fonds.

– « Éveilleurs de conscience »-

Cet arrêt de la Cour de cassation intervient au lendemain de la condamnation par la justice luxembourgeoise de deux anciens employés français d’une firme d’audit dont les fuites avaient été à l’origine de l’affaire LuxLeaks.

Ce scandale avait mis en lumière, en 2014, les accords passés par le Luxembourg avec des multinationales pour les attirer sur son sol, au détriment des finances publiques et alors que des efforts importants étaient réclamés aux citoyens face à la crise.

Si le juge luxembourgeois a reconnu que les révélations des deux Français relevaient bien de « l’intérêt général », il a également constaté qu’il n’existait « aucune protection en droit luxembourgeois », ni au « niveau européen » pour les lanceurs d’alerte, la nouvelle directive instaurant une protection européenne « n’ayant pas encore été adoptée par le Parlement européen ».

En France, la question du statut des lanceurs d’alerte constitue l’un des points forts de la loi Sapin II, largement approuvée le 14 juin par l’Assemblée nationale et qui doit maintenant être débattue au Sénat.

A l’unisson de députés saluant ces « éveilleurs de conscience », le ministre des Finances a salué dans l’hémicycle ceux qui « ont pris des risques et en souffrent ».

Selon le projet, le Défenseur des droits interviendra pour les lanceurs d’alerte victimes de discriminations. Le gouvernement s’est engagé, par la voix de M. Sapin, à renforcer ses moyens financiers censés contribuer aux avances de frais de justice.

Le texte prévoit également qu’un lanceur d’alerte licencié pourra saisir les prud’hommes pour tenter d’obtenir son maintien dans l’entreprise, ou, s’il ne le souhaite pas, la préservation de son salaire. Idem pour un agent public au tribunal administratif.

39% des salariés gardent le silence par peur des représailles, selon un sondage pour l’ONG Transparency International France.

Source AFP 30/06/2016

 

 

Le Sénat adopte une version remaniée du projet de loi travail

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Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin JEAN-CLAUDE COUTAUSSE/FRENCH POLITICS POUR "LE MONDE"

Myriam El Khomri au Sénat, pendant l’examen de la loi travail, le 13 juin JEAN-CLAUDE COUTAUSSE/FRENCH POLITICS POUR « LE MONDE »

Le projet de loi travail, que les sénateurs ont adopté, mardi 28 juin, par 185 voix contre 156, n’a plus grand-chose à voir avec la copie qui leur avait été présentée, au départ. Examiné du 13 au 24 juin, le texte a, en effet, été réécrit en profondeur. Pour la majorité sénatoriale, formée par les groupes LR et UDI-UC, il s’agissait d’esquisser la trame d’une vaste réforme du droit du travail en cas d’alternance en 2017. Les débats ont aussi confirmé que le projet de loi, porté par la ministre de l’emploi, Myriam El Khomri, continuait de susciter de vives critiques à gauche – en particulier chez plusieurs élus socialistes.

Parmi les dispositions les plus emblématiques approuvées au palais du Luxembourg, il y a l’abrogation pure et simple des 35 heures. Elle a été votée lors de l’examen de l’article 2 du texte, qui consacre la primauté des accords d’entreprises sur ceux signés par les branches en matière de temps de travail. Une mesure dénoncée par plusieurs syndicats et par une partie de la gauche, car elle serait de nature à encourager le moins-disant social entre les sociétés d’un même secteur. Les sénateurs de droite et du centre, qui étaient favorables à l’article 2, l’ont amendé en supprimant la notion de « durée légale du travail » pour la remplacer par une « durée de référence » qui serait fixée par accord d’entreprise ; en l’absence d’accord, les salariés repasseraient aux 39 heures par semaine.

En matière de temps de travail, toujours, le Sénat a mis fin à l’obligation (assortie de dérogations) pour les chefs d’entreprises de signer des contrats d’au moins 24 heures avec leurs salariés employés à temps partiel.

Lire aussi :   Loi travail : nouveau dispositif hors norme pour encadrer la manifestation parisienne

« Droit à la déconnexion »

Autre changement de taille, qui répond à une attente du monde patronal : le relèvement des « seuils sociaux ». Désormais, les entreprises ne seraient tenues d’organiser l’élection de délégués du personnel que lorsqu’elles comptent au moins 20 salariés, contre 11 à l’heure actuelle. Pour la mise en place d’un comité d’entreprise (CE) et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), l’obligation ne jouerait qu’à partir du moment où l’entreprise emploie plus de 100 personnes (contre 50 aujourd’hui).

Un temps envisagé, puis retiré à la mi-mars sous la pression des syndicats, le plafonnement des indemnités prud’homales en cas de licenciement « sans cause réelle et sérieuse » a été rétabli à l’initiative de la majorité sénatoriale. Selon elle, une telle mesure permet d’atténuer la peur d’embaucher chez de nombreuses PME. Le « droit à la déconnexion », inscrit dans le projet de loi afin que les salariés « coupent » leur smartphone ou leur PC durant leur temps de repos et de congés, a été allégé, notamment en retirant l’obligation d’élaborer une charte de la déconnexion dans les entreprises de plus de 50 personnes. Enfin, la généralisation de la garantie jeunes a également été supprimée.

Le texte, voté par les sénateurs, présente « des différences assez marquées avec notre version, notamment sur le dialogue social », explique-t-on dans l’entourage de Mme El Khomri. « Le Sénat, ajoute-t-on dans l’entourage de la ministre, a arrêté des propositions plus proches de celles du patronat. On peut par ailleurs voir que ce qu’ils ont adopté fait écho aux propositions qu’on lit dans les programmes des primaires des uns et des autres. »

Contestation sociale

Le gouvernement cherche ainsi à tirer partie des débats au Sénat pour montrer que sa version, adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale, est mieux-disante pour les salariés que celle concoctée par l’opposition. Et il entend bien revenir à cette mouture-là de la réforme. Toutefois, certaines mesures votées au palais du Luxembourg pourraient être conservées, pense Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur du texte au Sénat et sénateur (LR, Yonne). Notamment celle qui autorise les entreprises à instaurer le « principe de neutralité » : votée avec un avis favorable de Mme El Khomri, elle vise à encadrer « la manifestation des convictions des salariés » – en visant tout particulièrement les croyances religieuses.

Aussitôt après son adoption au Sénat, mardi, le texte devait faire l’objet d’une commission mixte paritaire – qui n’a aucune chance d’aboutir à une position commune des deux chambres. Il sera de nouveau examiné par l’Assemblée, d’abord en commission des affaires sociales, jeudi, puis en séance, à partir du 5 juillet. Dans l’intervalle, Manuel Valls reçoit, mercredi et jeudi, les organisations syndicales et patronales afin de faire le point sur le texte. Tout l’enjeu maintenant est de savoir si l’exécutif acceptera de revoir sa copie pour désamorcer la contestation sociale, amadouer les frondeurs et s’épargner un nouveau recours au 49.3 pour faire passer la réforme.

Sarah Belouezzane et Bertrand Bissuel

Source Le Monde

 

Quand la ville ouvre la porte au polar pour favoriser la lecture

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1- L’auteur de l’affiche 2016 du festival Jorge Aderete expose son oeuvre dans les rues et sur les places de la ville

1- L’auteur de l’affiche 2016 du festival Jorge Aderete expose son oeuvre dans les rues et sur les places de la ville

Ils sont 43 auteurs à venir célébrer le genre sous le signe de l’humour pour cette 19e édition du FIRN qui bat son plein à Frontignan. Les coups de feu vont résonner jusqu’à dimanche très tard dans la nuit…

A la fin du printemps, la ville n’attend qu’une chose : que les manettes du festival ouvrent les vannes de la saison chaude qui démarre depuis dix-neuf ans à Frontignan par un grand bain de liberté  autour du roman noir. L’origine de l’événement en 1997/98 tient à une conjonction de planètes.

« Le contexte local était morose après les fermetures successives des sites industriels sur la commune, se souvient le maire Pierre Bouldoire (PS),  et la société  de cette ville ouvrière nourrie par différents apports migratoires se trouvait  face  à un grand vide. C’est à ce moment que nous avons pris la décision de relancer une dynamique à partir d’une politique culturelle avec deux grands axes. Le cinéma, en s’impliquant  dans le miniplexe Cinémistral, qui programme des films à la fois grand public et Arts et essais; et la lecture publique. Nous nous sommes engagés dans un plan local d’éducation artistique, un fait rarissime pour une commune de notre taille, et nous avons pleinement soutenu le festival. Le genre du roman noir est populaire. C’est aussi une littérature sociale qui évoque parfois un univers assez proche de ce qu’a pu vivre la ville. »

Suite à l’ouverture de la médiathèque l’année dernière, la structure enregistre une fréquentation 30% supérieure aux villes de taille comparable. « Ce qui couronne nos efforts en matière de lecture publique et nous encourage à poursuivre notre engagement dans le festival. »

Voilà un feu vert politique qui s’ouvre au noir avec discernement ! Pour ceux qui n’auraient pas compris le discours, c’est une façon de dire que dans un monde à feu et à sang, on oublie facilement les humains pour une poignée de pognon. Et que faire confiance à des écrivain(e)s comme les auteurs de roman noir qui n’ont pas la mémoire courte et réfléchissent un brin sur ce qui se passe, ça peut faire avancer les choses…

L’humour dans le roman noir

Le FIRN s’est donné pour mission d’apporter un regard neuf sur la littérature noire contemporaine – à l’époque de son lancement, largement sous-estimée -, de donner ses lettres de noblesse à un genre qui n’a rien de mineur et qui a considérablement enrichi la littérature.

Les spécificités de ce festival consistent en une thématique forte autour de laquelle sont invités des auteurs venus d’horizons différents. Le thème de cette édition : Mort de rire, ouvre cette année sur les différentes facettes de l’humour dans le roman noir. Elles seront déclinées dans de multiples rencontres : Rire, c’est bon pour les rides, le royaume des déjantés, la langue dans tous ses états, à gorge déployée ; l’humour, arme de critique sociale.

Situé dans un environnement populaire, au centre-ville et au coeur de la vie, le festival est aussi l’occasion de faire le plein de lectures pour l’été.  On peut se faire dédicacer les ouvrages et échanger avec les auteurs qui apprécient le contact direct qui s’opère avec le public dans une approche sensible, décomplexée et décomplexante.

Cette année le FIRN accueille deux nouvelles librairies aux côtés de La plume bleue frontignanaise. La librairie toulousaine Série B , spécialisée dans le genre, où le festival est allé présenter son édition à l’ouest de notre grande région, et la Nouvelle librairie sétoise qui accueille régulièrement des  auteurs dans ses murs. A Frontignan, on considère l’ensemble de la chaîne du livre et notamment son dernier maillon souvent oublié, le lecteur !

l Infos pratiques : http://www.firn-frontignan.fr/

Consignes de survie dans le noir absolu

Martine Gonzalez Soleil noir.

Martine Gonzalez Soleil noir.

Note de service
La ville semble désormais sous l’emprise de cette sombre littérature…

FrontiGang

Pour satisfaire à l’ère sécuritaire que nous traversons, nous rappelons en premier lieu aux personnes ayant récemment subi une opération de l’appendicite que la ville de Frontignan leur est rigoureusement interdite durant trois jours sous peine d’entrer une fois pour toutes dans les annales du FIRN sous l’épitaphe « Ci-gît un amateur trop zélé du festival mort de rire ».

Force est de constater qu’il est en effet difficile d’échapper au noir dans cette ville. Le ver est entré dans le fruit, s’il m’est permis de m’exprimer ainsi, après qu’un couple surnommé les Bonnie & Clyde de Frontignan, répondant aux noms civils de Martine Gonzalez et Michel Gueorguieff, ont introduit le virus. Ce dernier décédé en septembre 2013 était un redoutable diplomate dont le passé trotskiste ne l’a pas empêché de pactiser avec un représentant du Vatican, en la personne du curé du village, pour déréglementer la sonnerie des cloches de l’église. Il était aussi en contact avec le premier magistrat de la ville qui a fait citoyens d’honneur de Frontignan, présumons-nous sous son influence, l’activiste italien reconverti dans le roman noir Cesare Battisti. Le maire a également baptisé Gueorguieff un passage vers le Square de la Liberté pour rendre hommage à cet individu. Sa compagne Martine Gonzalez continue de sévir au sein de Soleil noir.

Depuis l’ouverture de cette 29e édition, les  activistes ont infiltré la population, des écoles aux maisons de retraite. Aujourd’hui nos services nous rapportent qu’une cinquantaine d’auteurs venus de France mais aussi des Etats-Unis, de Grande Bretagne, du Portugal, de Suisse et d’Argentine animent des réunions en présence des citoyens auprès de qui ils diffusent leurs livres. Ce soir ils iront boire et manger ensemble sur la plage des Mouettes. Et demain écouter la musique de Despentes et du groupe Zéro.

Avec La nuit des durs à cuire, on pourra voir trois films sur la plage. Des dessins bizarres d’un certain Alderete sont partout sur les maisons. Salle Izzo se tient une expo collective en lien avec le dessinateur Goossens connu pour nous ridiculiser. Le mal pénètre le coeur même de nos services. Certains de nos agents lisent des polars en cachette, d’autres voudraient se mettre à écrire. Je crains bien que nous ayons perdu le contrôle. Je dois vous quitter, pour rejoindre une table ronde qui va commencer…

JMDH

Source : La Marseillaise 27/06/2016

Voir aussi : Rubrique Livre, rubrique  Roman noir, FIRN, Les amoureux du noir, Christa Faust,

Christa Faust. Self–made–women dans le monde du X

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Christa Faust auteur US à découvrir à Frontignan Crédit Photo dr

Christa Faust auteur US à découvrir à Frontignan Crédit Photo dr

Le festival international du roman noir de Frontignan accueille une cinquantaine d’invités sur trois jours. L’écrivaine Christa Faust qui a fréquenté le milieu du fétichisme et de la domination à NY vient évoquer « Money Shot » un roman noir sans concession qui expédie le lecteur derrière le décors des dociles jeunes filles qui font de l’œil en vitrine.

 Ex-star du porno, Angel Dare s’est reconvertie en fondant une agence qui fournit les services de jeunes actrices et danseuses pour les clubs de strip-tease. Mais, lorsqu’elle reçoit un appel de son vieil ami le réalisateur de films X Sam Hammer, qui la supplie de venir le dépanner sur un tournage, Angel ne peut résister à l’appel de sa gloire passée. C’est ainsi qu’elle va se jeter dans la gueule du loup : tabassée, violée et laissée pour morte, avec plusieurs balles dans le corps, Angel se réveille quelques heures plus tard dans le coffre d’une voiture, abandonnée sur un parking.

C’est dans le coffre de cette vieille Civic pourrie que débute Money Shot. L’héroïne, Gina Moretti, dites Angel Dare, s’en extirpe meurtrie avec une rage au ventre qui ne la lâchera pas jusqu’à la dernière page du roman. Le coffre, réceptacle courant des macchabés et autres passagers de l’oubli s’impose d’entrée comme une unité de lieu délabré, à l’image du milieu américain du porno sud californien peuplé de cannibales sans scrupule qui font tourner le business juteux de l’industrie pornographique.

«Personnellement, je n’ai jamais compris ce qui attirait les gens dans cet endroit. L’Eye Candy était une machine bien huilée, qui n’existait, comme tout à Vegas, que pour une unique raison : vider les portefeuilles (…) L’Eye Candy ne vendait pas de la chatte. Il vendait du rêve de chatte. C’était un miroir aux alouettes sans fin, que du fantasme et rien de concret au bout.»

Il est perceptible à la lecture, que Christa Faust, ancienne professionnel du X, parle en connaissance de cause. Elle compte plusieurs livres érotiques à son actif et signe avec Money shot, un premier polar sans bavure. Il n’est pas plus question de dériver dans des scènes hot que de donner dans l’angélisme féminin puritain. Le personnage d’Angel Dare n’a pas froid aux yeux. Elle assume son goût pour le sexe et le risque qui n’est du reste pas tout à fait étranger avec la situation inextricable dans laquelle elle va se retrouver.

C’est une femme pragmatique qui a su décrocher à temps pour monter son agence de jeunes actrices, une sorte de mère maquerelle qui connaît la vie hard et offre des garanties à ses filles. C’est aussi une femme tout court, attachée à son pouvoir de séduction qui peut parfois jalouser les propositions de tournage dont elle s’est mise bien raisonnablement à l’abri. Un des ressorts du roman réside dans cette ambivalence. On sait la piètre capacité du bonheur en matière de séduction.

Ce qui nous séduit rappelle l’auteure, répond généralement à une voie qui nous détourne de celle qu’on serait naturellement destinée à suivre. C’est notamment le cas d’un paquet de filles qui tombes dans les pattes cruelles et sordides que nous décrit Christa Faust. Son héroïne sort des sentiers battus telle  « Une méchante brune dans un monde de gentilles blondes » comme l’a dit à son sujet Quentin Tarantino.

Animée par l’énergie de la haine, elle inverse le processus d’exploitation en tirant partie de son pouvoir de séduction pour faire bouffer la poussière aux gros nazes avec l’aide d’un ancien flic au passé louche et quelques unes de ses copines. L’écrivaine nous baigne dans le côté sombre et glauque du milieu X mais avec beaucoup d’humour et un goût achevé de l’autodérision. Christa Faust  démontre avec ce premier roman traduit en français, son sens du récit et de l’insoumission.

JMDH

Christa Faust Money Shot Editions Gallmeister. Rencontre avec l’auteure aujourd’hui à 17h Tente de la liberté et dimanche à 16h

Source : La Marseillaise 24/06/2016

Voir aussi : Rubrique Festival  Livre, rubrique  Roman noir, FIRN, La ville ouvre la porte au polar, Les amoureux du noir,

Montpellier danse déplace les frontières

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Jacopo Godani. «The primate Triology» Tortions et ruptures dans toutes les directions. Photo dr


Jacopo Godani. «The primate Triology» Tortions et ruptures dans toutes les directions. Photo dr

La 36e édition du Festival Montpellier Danse débute ce soir avec quatre propositions indisciplinées qui ouvrent et questionnent le champ des possibles.

C’est sur le fil tendu des deux axes poursuivis cette année : l’avenir des grandes compagnies fondées par les grands maîtres aujourd’hui disparus et la solidarité face à la situation et la création des chorégraphes oeuvrant sur les autres rives de la méditerranée,  que débute la 36e édition de Montpellier Danse. Ce parti pris qui pose autant la question de ce qui se passe que celle d’une mise en perspective, s’articule avec la ligne fondatrice d’un festival ouvert sur l’international et la création.

« L’édition 2016 qui a mûri depuis deux ans a été traversée par des événements récents, confie le directeur Jean-Paul Montanari, Alors en restant dans ce que l’on sait et peu faire, c’est-à-dire accueillir des artistes, les soutenir du mieux qu’on peut et montrer leur oeuvres, je me demande comment les artistes  de ces pays-là vivent cette situation.»

Comme naguère la danse américaine, la création chorégraphique méditerranéenne que Montpellier Danse visite cycliquement, s’évade de l’ordre classique pour réinventer la singularités du mouvement dansé. A la différence peut-être, que cet ordre tiens beaucoup du chaos généralisé. Ce qui poussent les créateurs à trouver asile en Europe et à affronter les méandres de l’exile.

Résistance corps et mouvements

Les corps d’ici les corps méditerranéens, et d’ailleurs, (Brésil, Iran, Afrique du Sud, Mali…) seront une nouvelle fois les conducteurs d’intensités de rythmes de tensions et de flux. Le festival réaffirme par ailleurs cette année l’ambition de susciter la réflexion. En partenariat avec la revue Esprit, se tiendra le 29 juin une table ronde sur le thème Danser malgré tout  qui explorera avec les chorégraphes Bouchra Ouizguen, Radhouane El Medded, Sorour Darabi, Danya Hammoud, le thème de la création en résistance dans les pays du sud Méditerranéens. La Chaîne culturelle Arte est aussi de la partie pour proposer une programmation autour de la résistance des artistes face à tous les types de pouvoir.

Vertus novatrices

Une profusion d’invitations sont proposées jusqu’au 9 juillet  à l’instar des quatre spectacles au programme ce soir dont deux créations et une première en France.
A 16h rendez-vous à la Patinoire Végapolis Odysseum pour retrouver le collectif canadien de cinq artistes patineurs Le Patin libre. Dans Vertical Influence, les patineurs libèrent leurs énergie  créative sur des rythmes electro en embarquant les spectateurs dans un grand bain de fraîcheur.

A l’Agora, de 13h à 17h les artistes chercheurs Dominique Cunnin et Christophe Domino investissent l’espace Béjart en transformant le lieu de spectacle en spectacle lui-même avec la complicité du public qui interagit et modifient les règles du jeu à l’aide de leurs smarphones.

Au studio Bagouet à 18h, la chorégraphe franco-algérienne Nacera Belaza présente sa dernière création, sur le Fil qui fait lien entre l’introspection et l’altérité. Poursuivant sa démarche autours du vide. «Un vide inattendu qui comble toutes nos attentes…, voilà ce qui pourrait être finalement mon propos, ce que j’ai poursuivi à travers toutes mes pièces, sculpter ce vide, lui donner un corps, le rendre palpable, le partager et enfin le laisser se dissoudre dans l’espace infini de nos corps…»

A 20h Opéra Berlioz première création attendue du chorégraphe américain  Jacopo Godani qui succède à William Forsythe dont il a remanié la Cie. The Primate Triology, donne à lire un mouvement qui déplace les frontières des techniques du ballets vers une création visionnaire en quête d’infini.

JMDH

Source : La Marseillaise 23/06/2016

Voir aussi : Rubrique Festival, rubrique Danse, Montpellier Danse,  Bouchra Ouizguen et Christian Rizzo,  rubrique Montpellier, rubrique Méditerranée,