Une étudiante dans son logement Crédit : AFP / Pascal Pavani
Le député (PS) du Val-d’Oise François Pupponi estime que si le système d’aides est très coûteux, celles-ci s’avèrent nécessaires pour les ménages les plus modestes.
Le gouvernement a annoncé, samedi 22 juillet, une baisse de 5 euros par mois des aides au logement, à partir du 1er octobre, pour les 6,5 millions de bénéficiaires. Durant tout le week-end, cette mesure, qui devrait permettre d’économiser 100 millions d’euros en 2017, a été fustigée, et mise en rapport avec la baisse de l’impôt de solidarité sur la fortune, qui coûtera à l’Etat entre 3 milliards et 4 milliards d’euros, sans que le gouvernement réagisse.
Le député (PS) du Val-d’Oise et maire de Sarcelles François Pupponi avait piloté, en 2015, un groupe de travail à l’Assemblée nationale sur les aides au logement, qui avait rendu ses conclusions en mai de la même année.
Que pensez-vous de la mesure envisagée par le gouvernement ?
C’est absurde ! Notre groupe de députés, qui a planché sur le sujet en mai 2015, avait précisément écarté toute mesure de réduction généralisée. Car ce système est, certes, très coûteux : 18 milliards en 2016, probablement 18,5 milliards en 2017, mais il est d’une nécessaire efficacité sociale : 60 % des allocataires vivent sous le seuil de pauvreté, 80 % gagnent moins que le smic, les aides représentent 21 % des revenus des 10 % des ménages les plus modestes.
Grâce à ces aides, les Français sont ceux qui ont les taux d’effort logement les moins élevés d’Europe. Pour moi, cette réduction générale est juste une bourde de Bercy, qui cherche à tout prix des économies. Il est certain que le budget est colossal et dérive chaque année de plusieurs centaines de millions. Il faut le contenir et le rendre plus efficace.
Quelles pistes d’économie proposez-vous ?
Tout d’abord, les frais de gestion des caisses d’allocations familiales sont énormes : 800 millions à 900 millions d’euros. Le calcul des aides est trop complexe et trop fréquent. Au lieu de réactualiser tous les trois mois, on pourrait le faire tous les six mois.
Ce qui est difficile à gérer, ce sont les ruptures de situation des allocataires, comme les pertes ou les reprises d’emploi qui peuvent se succéder à un rythme rapide. Ces calculs incessants n’offrent aucune visibilité aux familles sur leur budget, il faut donc simplifier pour tout le monde.
Dans mon rapport, je signale que 30 % des allocataires ne paient aucun loyer, car les aides, avec le forfait charges, couvrent la totalité de la quittance. C’est particulièrement vrai dans les zones détendues [secteurs sans tension en matière de demandes de logement] où les loyers privés sont bas. C’est un chiffre qui circule sous le manteau, que j’ai donné dans mon rapport et que personne n’a contredit. Il faudrait l’expertiser.
Ce serait une mesure de justice sociale de laisser un reste à charge à tous : pourquoi le smicard de Reims n’a aucun loyer alors que celui de Sarcelles doit consentir de gros efforts pour se loger ? Ce serait juste que tout le monde paie un peu et cela permettrait des économies.
Que répondez-vous à ceux qui disent que les aides ont un effet inflationniste ?
C’est certain pour les petites surfaces et les logements des étudiants, qui doivent se loger dans le privé. La Cour des comptes l’a encore affirmé, l’aide d’un montant moyen de 225 euros distribuée à 800 000 étudiants coûte plus de 2 milliards d’euros.
On pourrait plafonner les loyers étudiants et cesser d’engraisser les bailleurs privés sans pénaliser les locataires. Ce n’est pas plus difficile que cela.
Une trentaine de membres de LRM contestent en justice la validité des nouveaux statuts du mouvement, soumis au vote des adhérents jusqu’au 30 juillet.
La fronde gagne les rangs de La République en marche. Une trentaine d’adhérents du mouvement, constitués en collectif – La Démocratie en marche –, contestent la validité des nouveaux statuts de La République en marche (LRM) soumis, du 23 au 30 juillet, à l’approbation par un vote électronique de ses quelque 373 000 membres, a révélé Le Parisien, dimanche 23 juillet.
Ils ont déposé, samedi, un référé au tribunal de grande instance de Créteil (Val-de-Marne), dont l’audience est prévue mardi 25 juillet en début d’après-midi. La procédure s’appuie sur « un vice de forme », le collectif estimant que « la convocation à ce vote ne respecte pas les actuels statuts du mouvement », notamment en ce qui concerne les délais. Les adhérents LRM n’auraient, en effet, eu le texte intégral des nouveaux statuts que le 17 juillet, soit après la période de consultation prévue du 8 au 13 juillet.
« Un manque de démocratie interne »
Les « marcheurs frondeurs » dénoncent « un manque de démocratie interne » au sein de la formation du président Emmanuel Macron. « Les statuts proposés cantonnent les adhérents à un rôle de supporteur et les excluent de la gouvernance, aussi bien locale que nationale », dénonce, dans un communiqué, le collectif, pour qui « ce “verrouillage” révèle une certaine défiance vis-à-vis des adhérents et apparaît en contradiction avec les valeurs de LRM ».
« On a essayé de savoir qui écrivait ces statuts, pourquoi il y avait une telle urgence, ce qui faisait qu’il fallait absolument les faire voter comme ça, au cœur de l’été, et on s’est retrouvés face à un mur », a expliqué Rémi Bouton, un des porte-parole du collectif.
« On a vu qu’il y avait un vice de forme dans la convocation, on a décidé d’attaquer pour arrêter le train fou. »
Le collectif, qui revendique le soutien de 600 comités locaux sur les 3 200 que compte La République en marche, réclame en particulier le report en décembre du scrutin sur les statuts, dont les résultats doivent être connus le 1er août, et « la tenue d’un grand débat national qui permette à LRM de construire de véritables statuts démocratiques ».
La République en marche a multiplié, en juin, les consultations pour dessiner l’organigramme d’un parti qui souhaite conserver « le côté participatif », selon un de ses cadres, « avec des règles de vie qui ne peuvent plus être celles d’une start-up ».
Le projet de statuts de LRM maintient le principe de la gratuité de l’adhésion et la possibilité d’une double appartenance dès lors que le parti en question « porte les valeurs républicaines ». En outre, pour éviter les « baronnies », le mouvement prévoit d’attribuer, à intervalles réguliers, 25 % des sièges de son conseil national au tirage au sort parmi ses adhérents – les adhérents en réclamaient 50 %. Enfin, les délégués LRM verront leur mandat limité à trois ans renouvelable une fois.
« Il y aura toujours des mécontents »
« Je pense, au contraire, que nos statuts sont le signe d’un mouvement du XXIe siècle et tournés vers la société française », a réagi, lundi sur Franceinfo, Stanislas Guerini, député LRM de Paris, soulignant qu’ils « ont été construits à l’issue d’une consultation très importante ».
Les plaignants représentent « quelques personnes sur 370 000 adhérents, a, pour sa part, cherché à relativiser Christophe Castaner, le porte-parole du gouvernement, sur RMC. Vous trouverez toujours des gens qui contesteront le système, qui se sentiront un peu à côté. »
« Ce qu’on paie aujourd’hui, c’est le fait qu’il y ait eu plus de 18 000 candidats pour être candidat aux élections législatives, qu’il n’y en a que 550 qui ont été retenus, ça fait quelques grincements de dents, mais c’est le principe de la démocratie. »
« Il y aura toujours des mécontents, c’est la vie normale des organisations, explique, de son côté la sénatrice de Paris Bariza Khiari au Parisien. Les statuts sont le fruit de la consultation des adhérents, ils ont été enrichis. »
Marlène Schiappa, à l’Elysée, le 19 juillet 2017. MARTIN BUREAU / AFP
Selon un projet de décret sur les restrictions budgétaires, le secrétariat d’Etat de Marlène Schiappa est bien visé par une coupe de 25 %, soit le chiffre annoncé par les associations féministes.
Ce document, émanant de la direction des finances publiques, a été obtenu par les associations féministes « de manière officieuse mais de sources en lien avec le ministère ». Le projet de décret, qui est donc provisoire, présente les restrictions budgétaires visant les différents portefeuilles ministériels.
Un budget déjà ridicule
Ces coupes, qui répondent à la promesse de campagne faite par Emmanuel Macron d’économiser 60 milliards d’euros d’ici 5 ans, doivent être finalisées d’ici à la fin du mois de juillet. « Cela donne une orientation qui ne présage rien de bon pour les associations féministes, même si la situation peut encore évoluer, et c’est ce que l’on espère », confie une responsable d’association, financée à 80 % par les subventions de l’Etat, à l’instar d’une vingtaine d’autres.
Selon un rapport du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, le budget alloué aux droits des femmes s’élevait à 29,6 millions d’euros en 2016, soit 0,006 % du budget global de l’Etat. La baisse prévue par le ministre des comptes publics porterait donc le budget à environ 22 millions d’euros, soit une baisse de plus de 25 %. « Ça n’a pas de sens de faire des économies sur un budget aussi ridicule », s’alarmait lundi Marilyn Baldeck, déléguée générale de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail.
Au secrétariat d’Etat, où les arbitrages sont encore en cours, on se voulait rassurant en début de semaine. « Les associations dont l’objet est l’accueil de femmes victimes de violences sexistes et sexuelles ne verront aucune baisse de subvention du ministère », a assuré Mme Schiappa. Selon son entourage, il s’agira de coupes « dans les frais de fonctionnement, comme la suppression des notes de frais et des réceptions ».
Cause nationale
« Pour éviter les abus », le secrétariat d’Etat compte toutefois passer au peigne fin chacune des demandes de subventions adressées par les associations. « Il n’y aura plus de reconductions automatiques », résume le cabinet de Marlène Schiappa, précisant que « les associations qui ne rendent pas compte de l’utilisation de l’argent public ne seront pas reconduites ».
Pour alerter à propos de cette situation, une vingtaine d’associations féministes ont rédigé, lundi 17 juillet, une tribune dans laquelle elles dénoncent une situation de blocage inédite et des retards dans le versement de leurs subventions. Défendant la transversalité entre les différentes associations, elles s’inquiètent de la volonté du secrétariat d’Etat de « sanctuariser » les combats, menaçant ainsi certaines structures. Le même jour, l’ancienne ministre chargée des droits des femmes, Laurence Rossignol, a adressé une lettre à Edouard Philippe et à la secrétaire d’Etat Marlène Schiappa.
Les associations ne manquent pas de rappeler que le président de la République, qui se présentait comme un candidat « profondément féministe », avait décrété pendant sa campagne l’égalité entre les femmes et les hommes « grande cause du quinquennat ».
Les députés ont rétabli mercredi de justesse en commission le « verrou de Bercy », qui donne à l’administration fiscale le monopole des poursuites pénales en matière fiscale et empêche les poursuites pour fraude fiscale sans l’accord du ministère des Finances.
Le Sénat, qui avait examiné en premier le projet de loi sur la moralisation de la vie publique, avait adopté, contre l’avis gouvernemental, un amendement du communiste Éric Bocquet demandant la suppression de ce dispositif par « souci d’égalité des citoyens devant la justice et devant l’impôt notamment ».
La commission des Lois de l’Assemblée a adopté mercredi un amendement du gouvernement pour revenir dessus, par 25 voix contre 24, lors d’un vote « assis-debout », ce qui est exceptionnel.
Dans son exposé des motifs, le gouvernement plaide notamment que le verrou de Bercy « protège le contribuable contre une saisine du parquet qui ne serait pas suffisamment justifiée en fait et en droit par l’administration fiscale ».
Rapporteure et présidente de commission Yaël Braun-Pivet, qui était favorable à l’amendement, a affirmé que le vote du Sénat n’avait « aucun lien avec le texte » et qu’il fallait « traiter » la question mais « pas comme ça ».
Des députés insoumis, communistes, LR, « constructifs », socialistes et également MoDem ont au contraire soutenu la position du Sénat, se référant souvent à l’affaire Cahuzac. Avec le verrou, « on est au coeur du sujet », a assuré Olivier Marleix (LR). Cécile Untermaier (PS) a « constaté une frilosité » du gouvernement, Fabien Roussel (PCF) appelant la majorité porteuse d' »un nouveau souffle » à « souffler ».
« Complètement d’accord » avec le Sénat, à majorité de droite, l’ex-magistrate Laurence Vichnievsky (MoDem) a fait part de son expérience et des limites des poursuites pour le parquet.
Charles de Courson (« constructifs » LR-UDI), ex-rapporteur de la commission des infractions fiscales essayant de « faire sauter le verrou de Bercy » depuis 25 ans, a évoqué « un système malsain » et « d’Ancien Régime ».
Après un premier vote à main levée ayant abouti à une égalité des voix, les députés ont été appelés à se lever pour se prononcer pour ou contre. Le résultat a été serré, certains REM s’étant prononcés contre l’amendement du gouvernement, tel l’ex-écologiste Paul Molac.
Les députés ont supprimé d’autres mesures qu’avaient adoptées les sénateurs: restriction du périmètre de la prise illégale d’intérêts, création d’un registre de « déport » pour les ministres, prévention des conflits d’intérêts pour les fonctionnaires…
Ce dernier point a provoqué de vifs échanges, la rapporteure souhaitant une mission pour d’abord évaluer l’application des dernières lois, et l’ensemble des groupes hors majorité déplorant un « esprit de fermeture ». « Il y a sans doute une volonté de protection au plus haut niveau de l’exécutif (…) avec un président de la République et un Premier ministre qui, à titre personnel, ont pratiqué le pantouflage », selon M. Marleix.
La commission a aussi restreint le droit de communication d’informations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, créé par les sénateurs. Le groupe MoDem, jugeant bon d' »élargir », s’est opposé à l’amendement du gouvernement.
Enfin, la commission a adopté un amendement REM pour aller plus loin dans l’obligation de casier judiciaire vierge pour se présenter à une élection. « Emotionnellement pour », la rapporteure a évoqué « des réserves sur la constitutionnalité », car « cela revient à une peine d’inéligibilité automatique ».
Le camerounais Joël Teubissi Noutsa, ancien élève de l’ENA, cette école de laquelle est issu le président français, vient de lui répondre, suite à ses déclarations polémiques lors du récent sommet du G20. Une réponse magistrale qui revient sur des détails qu’a tendance à oublier le jeune chef de l’état français.
Habib Hassan
LETTRE OUVERTE A EMMANUEL MACRON.
Mon cher Emmanuel, J’ai appris avec consternation dans les médias les propos désobligeants, empreints de mépris, de sarcasme et de racisme, que tu as prononcés à l’égard de mon continent. Dois-je te rappeler que lorsque tu sollicitais le suffrage de ton peuple, tu as qualifié le colonialisme de « crime contre l’humanité » lors d’un séjour en Algérie. Certainement dans l’objectif de rallier l’électorat français d’origine maghrébine et africaine. Quoique, entre les deux tours, sachant pertinemment que tu serais élu, tu t’es ravisé en parlant de « crime contre l’humain ». Il me souvient également que tu mettais en avant le choix de l’Ambassade de France au Nigeria comme lieu de stage lors de tes études à l’Ena, comme pour faire croire à cet électorat que tu souhaitais le connaitre, bien avant d’aspirer à la Magistrature suprême.
Cependant, à peine élu, et surtout depuis que tu dînes régulièrement avec le nabot qui nous avait insultés à Dakar, tu es devenu moqueur et véhément à notre égard. Il y a encore quelques semaines tu te moquais de nos frères comoriens, dont la Présidence de la République a qualifié ton écart de langage sur les Kwassa-kwassa « d’inconsidéré (…) et à mettre sur le compte de (ta) jeunesse ». Tes excuses sont d’ailleurs toujours attendues. Aujourd’hui tu expliques à la face du monde, en plein sommet du G20, que le sous-développement de l’Afrique est « civilisationnel ». Que c’est parce que nous sommes « des cultivateurs de chanvre indien ; des guerriers belliqueux, corrompus, incompétents et inaptes à la démocratie … des trafiquants d’êtres humains et de biens culturels … et des fornicateurs invétérés, au point d’avoir entre 7 et 9 enfants par femme… » Mais tu as oublié de te poser les bonnes questions, comme celles de savoir qui sont les plus grands consommateurs de chanvre indien, fabricants d’armes, trafiquants en tout genre, esclavagistes, corrupteurs et exploiteurs ? Mon cher Emmanuel, si le cannabis a d’abord été qualifié de chanvre « indien » et pas « africain », c’est bien qu’il a commencé à être cultivé quelque part, là-bas en Asie. Etant donné que mes ancêtres n’étaient pas de grands navigateurs, on peut subodorer que ce sont les tiens qui l’ont importé sur notre continent. L’histoire nous raconte même que l’opium, son cousin germain, a été implanté en Chine par ta cousine la Grande Bretagne pour fragiliser ce peuple. Tu as bien dit « guerriers belliqueux, corrompus, incompétents et inaptes à la démocratie », dois-je te rappeler que tes aïeux ont instrumentalisé et armé les guerres les plus sanglantes sur mon continent et favorisé la plupart des coups d’état violents.
Qui finance les groupes terroristes, dont AQMI, BOKO HARAM et le MUJAO ? Qui a tué Khadafi, qui était l’ultime rempart de notre sécurité et le moteur de notre développement ? Qui a ourdi l’assassinat des héros de la lutte pour l’indépendance (Um et consorts) et des présidents en exercice (Olympio, Boganda, Tombalbaye, Ngouabi, Sankara, Ntaryamira, Habyarimana, etc.), qui souhaitaient simplement s’affranchir de l’hégémonie de l’Etat français ? Qui a fait partir certains chefs d’Etat du pouvoir, à l’instar des présidents Gbagbo et Lissouba, qui gênaient les intérêts de l’Etat français ? Qui soutient les régimes africains les plus incompétents et dictatoriaux, depuis les années d’indépendance ? Qui, par des accords de défense léonins, a fait main basse sur nos matières premières ? Qui nous rendra les mallettes d’argent qui ont circulé dans les réseaux françafricains ? Pourtant, pour avoir été scolarisé avec des africains, qui sont d’ailleurs membres de ton mouvement En marche, tu es censé connaitre la qualité des hommes de ce continent. Tu nous as qualifiés de « trafiquant d’êtres humains et de biens culturels », j’aimerai que tu me dises le fonds de ta pensée, concernant l’esclavage du peuple noir pendant plus de trois siècles, la colonisation qui a duré près d’un siècle et le néocolonialisme et le paternalisme qui perdurent.
Mes ancêtres n’ont aucun mémorial en France, pas même une stèle ! Alors qu’ils se sont battus pour les idéaux d’égalité et de fraternité que tu foules au pied par tes propos. D’où proviennent les reliques africaines précieusement conservées au Musée du Louvre et dans les musées français, qui en font le rayonnement ? Le comble, c’est quand je t’ai entendu dire que les milliards d’euros que vous déversez chez nous ne changeront rien à notre condition, tant que nos femmes continueront d’avoir entre 7 et 9 Enfants. Cher Emmanuel, pour le coup tes statisticiens se sont fourvoyés car, le taux de fécondité en Afrique s’élevait à 4,7 enfants par femme en 2016. Même en 1950, il était de 6,5 enfants par femme. Ce rappel étant fait, permets-moi de faire deux commentaires à ce sujet. Le premier sur le volume de l’aide internationale et ensuite sur la démographie. Tes prédécesseurs avaient arrêté le seuil annuel de l’aide internationale des pays riches, en faveur des pays pauvres, à 0,7% du Produit national brut (PNB), parce qu’ils estimaient à raison que vous deviez payer pour le tort que vous nous aviez fait subir, en spoliant nos richesses et en nous volant nos valeureux guerriers pendant 400 ans. Que ce soit la France, ou sa cousine la Grande Bretagne, puissances colonisatrices, vous n’avez jamais atteint 0,4% de votre PNB. Et que dire de votre aide, quand elle nous parvient ? Lorsqu’elle est sous la forme d’infrastructures, ce sont vos entreprises qui gagnent les marchés à des prix trois fois supérieurs au coût nécessaire pour les réaliser. Ce sont vos compatriotes qui sont recrutés à des niveaux supérieurs, avec des salaires exorbitants. C’est votre matériel qui est utilisé. Lorsqu’elle est sous la forme de bourses, c’est dans votre économie que les étudiants dépensent l’argent reçu, etc. Je t’aurai bien conseillé quelques études qui mettent en exergue les effets négatifs de l’aide sur nos économies, mais je ne doute pas que tu les ais en ta possession.
Sur le nombre d’enfants, comme je l’ai dit plus haut, tes chiffres sont faux et ton analyse fragile. Tu devrais pourtant savoir, et c’est inscrit dans le séminaire de Géopolitique que tu as dû suivre à l’Ena ou à Sciences po, que la population est un facteur de richesses et fait partie des cinq attributs de la puissance, cf la Chine, l’Inde, le Nigeria, etc. Tu as dû certainement zapper ce cours, trop occupé à faire mumuse avec Brigitte.
Tiens, justement, Brigitte, parlons-en. Personne en Afrique ne te fait le reproche d’avoir cocufié un homme qui avait l’âge d’être ton père ? qui t’a d’ailleurs aimablement accueilli sous son toit ? avec une femme qui a l’âge d’être ta mère ? Certains diront que c’est indécent ou te qualifieront de traitre, mais c’est ton choix et je le respecte ! Des mauvaises langues affirment même qu’elle te servirait de paravent pour, comme Philippot, exprimer tes orientations sexuelles. Certains diront que tu es pervers, ou que cette orientation sexuelle est « civilisationnelle », mais je m’en garderai bien. Que dire donc de ton libre choix de ne pas procréer ? Là encore, je me garderai bien de fouiner dans tes sous-vêtements, mais de grâce, laisses ceux de nos mères tranquilles !!! Le plus drôle dans cette histoire c’est de voir la frénésie avec laquelle certains compatriotes et frères africains se délectent de tes propos condescendants et paternalistes, cherchant à noyer le poisson ou à en minimiser la portée. Certains le faisant naïvement, dans le but de ne pas égratigner leurs amis français, ou le souvenir de leur séjour en France ; tandis que d’autres, plus pervers, réagissent de la sorte de manière à préserver leurs « intérêts ». J’ai des amis français, de très bons amis d’ailleurs et j’ai un souvenir ému de mon court séjour dans ce pays. Donc, je n’ai aucunement de problème ni de haine vis-à-vis des Français, mais plutôt avec l’Etat français dont nous ne supportons plus le mépris et l’inculture de ses dirigeants, notamment en ce qui concerne l’histoire de l’humanité.
Très cher Emmanuel, tu devrais savoir que la pauvreté comme la richesse à l’échelle individuelle, nationale ou continentale sont cycliques ! L’Afrique a un jour régné sur le monde, souviens-toi, et son tour reviendra. Aussi, en toute fraternité, je t’invite à te repentir de tes propos et à nous présenter tes excuses afin que cette génération ne grandisse pas avec pareille humiliation.
En effet, quand notre tour adviendra, il ne plairait à personne que la même graine de revanche, qui a animé tes cousins germains allemands suite à l’humiliation de Nuremberg, n’ait germé dans les consciences de 2 milliards de noirs. Te voilà prévenu !
