Archives de catégorie : Europe

Le Seuil et les éditeurs français contre Google jeudi devant le TGI

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Le procès pour « contrefaçon » qui oppose notamment les éditions du Seuil et le syndicat des éditeurs français au moteur de recherche américain Google se tiendra jeudi devant le TGI de Paris, dans un climat marqué par de nombreux développements autour de la numérisation des livres.

« Je crois qu’il faut traiter avec Google sur des bases juridiques solides », souligne Hervé de la Martinière, le PDG du groupe La Martinière qui contrôle le Seuil, à l’origine de la plainte visant Google France et la maison-mère Google inc., déposée en juin 2006.

Avec le Syndicat national de l’édition (SNE), qui regroupe 530 maisons d’édition, et la Société des gens de lettres (SGDL), La Martinière conteste le programme de numérisation massive de livres, sans autorisation préalable des éditeurs concernés, lancé en 2005 par Google. Des ouvrages libres de droits, mais aussi soumis au droit d’auteur, puisés notamment dans les grandes bibliothèques américaines, qui doivent constituer selon Google le fond d’une bibliothèque numérique mondiale consultable sur internet.

« Cette espèce d’arrogance qui fait qu’on vous prend vos livres et qu’on les numérise sans vous demander votre avis, ce n’est pas possible », soutient Hervé de La Martinière. La question du respect du droit d’auteur sera donc jeudi au centre des débats devant le TGI. « On estime qu’on a, en droit français, toutes les raisons d’avoir assigné Google », affirme-t-on au SNE, où l’on souligne l' »unanimité » des adhérents du syndicat.

L’audience devant le TGI survient après la polémique qui a éclaté en France avec l’annonce mi-août de discussions entre Google et la Bibliothèque nationale pour la numérisation de ses collections. Des négociations motivées, selon la BNF, par le coût élevé de la numérisation.

Début septembre, Google a réaffirmé pour sa part sa volonté d’écouter les critiques et de tenter de parvenir à une solution. « Notre but reste de redonner vie à des millions de livres épuisés parmi les plus difficiles à trouver, tout en respectant le droit d’auteur », soulignait Google France dans un communiqué.

L’opérateur américain a même fait le 7 septembre à Bruxelles de premières concessions aux auteurs et éditeurs européens pour tenter de vaincre leur opposition.

Hervé de la Martinière souligne lui-même les « bonnes dispositions » affichées par les responsables de Google qu’il a rencontrés ces derniers mois, des rencontres qui n’ont cependant « abouti à rien, sinon à des propositions de dédommagement qui ne nous intéressaient pas ». « Il faut aller au procès, ensuite il sera toujours temps de mettre tout ça sur la table », affirme-t-il.

Le volet judiciaire français s’ouvre au lendemain de la décision du ministère américain de la Justice de demander à un juge fédéral new-yorkais de ne pas valider un accord conclu entre Google et des syndicats d’éditeurs et d’auteurs américains sur un partage des bénéfices liés à l’exploitation aux Etats-Unis des livres numérisés. Le ministère américain a au contraire « encouragé la poursuite des discussions » entre les parties.

Autant d’éléments qui montrent la complexité du dossier numérique qui suscite de plus en plus de réactions aux Etats-Unis et dans plusieurs autres pays. En Italie, l’autorité de la concurrence a ainsi étendu a Google Inc. la procédure lancée contre Google Italie pour abus présumé de position dominante.

Voir aussi : Google condamné

Un cran à gauche

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Orwell : journaliste, témoin, militant, analyste et penseur. Photo DR.

Les Écrits politiques d’Orwell, confirment l’auteur de La ferme des animaux comme un penseur politique de premier plan. Le recueil publié aux éditions Agone rend accessible en français un certain nombre de textes que sa veuve Sonia, qui n’appréciait pas le positionnement politique de son mari, avait jugé bon d’écarter. Organisé en six parties, ce livre retrace l’engagement passionné de l’auteur de 1928 à 1949.

Tout au long de sa vie, Eric Arthur Blair (1903/1950) puisera son inspiration dans les engagements liés à son expérience personnelle. On en trouve les premières traces dans quatre articles publiés entre 1928 et 1929. L’auteur, qui partage les conditions laborieuses des classes populaires londoniennes, y défend la liberté d’expression et une certaine idée de la littérature. Il s’attache aussi à décrire la condition humaine des ouvriers devenus chômeurs sans omettre de mentionner les mensonges d’Etat entretenus par la presse. « Les statistiques officielles se rapportant au chômage sont à dessein réglées de façon à induire en erreur (…) Une légende absurde circule dans la presse conservatrice d’après laquelle le chômage est uniquement dû à la paresse et à la rapacité des travailleurs. »

Entre dix-neuf et vingt-quatre ans, Eric Blair s’engage comme policier de la couronne d’Angleterre en Birmanie. Cette expérience de jeunesse fera d’Orwell (pseudonyme qui apparaît en 1933) un des plus virulent adversaire de l’impérialisme britannique. « Le racisme est avant tout une manière de pousser l’exploitation au-delà des limites normalement possibles en prétendant que les exploités ne sont pas des êtres humains (…) Hitler n’est que le spectre de notre passé qui s’élève contre nous. »

Expérience traumatique de la guerre d’Espagne

Au début de la guerre d’Espagne, Orwell combat six mois dans les milices du POUM*, et échappe de peu aux geôles communistes. Touché à la gorge par une balle franquiste, il retourne en Angleterre. S’en suit une série d’articles sur les mécanismes de la pensée totalitaire et les mesquineries de la politique de puissance.

Après la signature du pacte germano-soviétique, Orwell rompt avec la famille d’extrême gauche anglaise. En 1941, il approfondit la conception du socialisme qu’il appelle de ses vœux : « Une alliance entre les ouvriers et les membres des couches moyennes modernes, réunis sous la figure de l’homme ordinaire et partageant les valeurs de la décence commune. »

Le socialisme démocratique d’Orwell intègre la revendication de l’autonomie de l’individu au sein du socialisme. Sans exclure le recours à la violence, « si la minorité privilégiée s’accroche à son pouvoir. » L’auteur prend aussi le contre-pied d’une idée répandue à gauche selon laquelle le fascisme ne serait qu’une forme particulièrement agressive de capitalisme. « La démocratie bourgeoise ne suffit pas, mais elle vaut bien mieux que le fascisme. (…) Les gens ordinaires le savent, même si les intellectuels l’ignorent. »

Suite aux interprétations erronées qui font suite à la publication de 1984, paru le 8 juin 1949, Orwell fait la lumière sur sa démarche : « Mon roman n’a pas été conçu comme une attaque contre le socialisme mais comme une dénonciation des perversions auxquelles une économie centralisée peut être sujette et qui ont été partiellement réalisées dans le communisme et le fascisme. (…) Je crois que les idées totalitaires ont partout pris racine dans les esprits intellectuels, et j’ai essayé de pousser ces idées jusqu’à leurs conséquences logiques. »

Jean-Marie Dinh

*POUM : Parti ouvrier d’unification marxiste créé à Barcelone en septembre 1935. Fusion entre Izquierda Communista d’origine trotskiste et du Bloque Obreto ( bloc ouvrier et paysan)

Georges Orwell, Écrits politiques (1928-1949) éditions Agone, 25 euros.

Voir aussi : Rubrique Débat Le conservatisme en politique, Rubrique Justice, soutien à Baltazar Carzon,

Les banques françaises épinglées pour les frais cachés

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Les banques françaises comptent en Europe parmi les championnes des frais cachés onéreux et incompréhensibles pour leurs clients, dénonce la Commission européenne dans un rapport qui sera rendu public mardi prochain.

Le dossier préparé par les services de la commissaire chargée de la défense des consommateurs, Meglena Kuneva, est très critique pour les banques françaises, mais aussi espagnoles, italiennes et autrichiennes, considérées comme les plus onéreuses pour leurs services et accusées de cacher les frais imputés aux comptes de leurs clients et de ne pas suffisamment les informer, selon une source européenne.

Cette source confirmait des informations de l’hebdomadaire European Voice, spécialisé dans les questions européennes. Les services de Mme Kuneva ont refusé tout commentaire, mais ont confirmé la publication d’un rapport sur la question mardi prochain.

Certaines banques ont des pratiques qui violent les règles communautaires sur la protection des consommateurs et la Commission européenne devrait sommer les autorités nationales de prendre des mesures pour remédier à cette situation, selon le rapport.

 

Frais bancaires: les établissements français épinglés par Bruxelles

La gestion d’un compte courant en France, le compte sur lequel sont versés les salaires et sont effectuées la plupart des transactions revient en moyenne à 154 euros, ce qui place les banques françaises dans le peloton de tête des plus chères, en troisième position derrière l’Italie (253 euros) et l’Espagne (178 euros).

Le rapport ne cite pas de noms, mais les études comparatives réalisées en France montrent que les principales banques du pays se tiennent sur les tarifs (147 à 206 euros).

La cotisation pour une carte bancaire varie ainsi de 39 à 48 euros et le transfert d’un plan d’éparge logement dans un autre établissement est facturé entre 50 et 80 euros.

L’écart est parfois considérable avec les autres pays de l’UE. La Belgique facture ainsi la gestion d’un compte courant 58 euros, la Bulgarie 27 euros.
L’Association française des usagers des banques (Afub) a qualifié, dans un communiqué, ces résultats de « désavoeu » pour les banques françaises, « qui soutenaient jusqu’à présent être dans la moyenne des frais au regard de leurs homologues européens ».

Outre les tarifs, la Commission dénonce le manque de transparence des banques françaises. Les auteurs de l’enquête ont ainsi été contraints de se déplacer dans plus de 50% des banques en France pour obtenir des informations demandées.

La Fédération bancaire française (FBF) « s’étonne des résultats de l’enquête de la Commission européenne », a-t-elle fait savoir dans un communiqué, assurant qu' »il est impossible d’apprécier [leur] fiabilité ». Elle cite les conclusions d’une étude publiée en 2009 par Capgemini et l’association européenne de management et marketing financiers qui placent la France en-dessous de la moyenne européenne sur le plan tarifaire.

La FBF fait valoir des différences entre profils de consommateurs en Europe et souligne que le Français « est un grand utilisateur de services bancaires », « avec des attentes exigeantes en termes de qualité et de diversité ». La Fédération plaide également pour une prise en compte « globale » de la relation entre banque et client, qui intègre notamment le faible niveau des taux d’intérêt en France, « parmi les plus bas d’Europe ».

Le rapport pointe par ailleurs un autre problème, général à l’UE: la fiabilité des conseils, souvent faussée par des conflits d’intérêts.

Les employés chargés de vendre des produits de banque sont motivés par des commissions ou des bonus qui les incitent à placer ceux conseillés par leur établissement, même s’ils ne sont pas les mieux adaptés aux demandes de leurs clients.

Tous ces obstacles sont autant d’entraves pour les consommateurs, qui ne sont pas en mesure de comparer et hésitent à changer de banque. La Commission juge ces pratiques inacceptables, mais elle n’envisage pas d’agir et ne formule aucune menace. Elle veut juste sensibiliser les consommateurs et va sommer les autorités nationales de prendre des mesures pour mettre un terme aux pratiques qui violent les règles communautaires.

L’enquête a porté sur 224 banques de l’UE représentant 81% du marché.
« Ces informations se révéleront inutiles si elles ne sont pas suivies de mesures concrètes et rapides », a averti Monique Goyens, directeur général du Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), dans un communiqué.

Source : AFP 22 09 09

L’État italien condamné dans l’affaire Giuliani

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Gênes . La Cour européenne des droits de l’homme a condamné Rome pour son enquête bâclée sur la mort du jeune Carlo Giuliani, lors du G8 de 2001.

La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a rendu, mardi, son arrêt concernant l’affaire de la mort de Carlo Giuliani. L’État italien a été condamné à verser 40 000 euros à la famille. Il a bâclé l’enquête sur les circonstances de l’homicide, selon la Cour. C’est à la suite de heurts entre manifestants et policiers, au cours de manifestations contre le G8, qui se tenait à Gênes du 19 au 21 juillet 2001, que Carlo Giuliani, vingt-trois ans, a été abattu par un carabinier de vingt ans. Alors qu’un peloton des forces de l’ordre se retirait, deux véhicules avaient été laissés sur une place. Dans l’un d’eux, trois carabiniers dont un jeune gendarme de vingt ans, blessé au cours de précédents heurts. Il tire après sommation, dira l’enquête. Giuliani s’effondre. Pour se dégager, le véhicule des forces de l’ordre roule sur le corps du jeune homme.

Cet arrêt de la Cour signifie l’arrêt des poursuites pour le carabinier. La juridiction européenne estime que celui-ci n’a pas fait « un usage excessif de la force », et n’aurait fait que réagir à ce qu’il a « honnêtement perçu comme un danger réel et imminent, menaçant sa vie et celle de ses collègues ». Les manifestants, qui entouraient la voiture se montraient menaçants.

Si le carabinier est mis hors de cause, la Cour pointe en revanche les insuffisances de l’État italien dans sa gestion de l’enquête. Ainsi, entre la notification de l’autopsie et l’autopsie elle-même ne s’écoulent que trois heures, empêchant ainsi que la famille puisse y envoyer un représentant. En outre, le parquet a autorisé la crémation du corps avant même que soit rendu le rapport d’autopsie. Cela laisse planer un doute sur la cause de la mort.

Outre ces erreurs dans la menée de l’enquête, la Cour pointe le fait que toutes les circonstances n’ont pas été établies. Pourquoi un carabinier blessé a-t-il été laissé en possession d’une arme, alors que ses supérieurs avaient estimé qu’il n’était plus en état physique, ni psychique d’assurer son service ? Est-ce que l’organisation des forces de l’ordre était adéquate au type d’événement, ce qui revient à pointer les responsabilités dans la chaîne de commandement et les responsabilités propres aux politiques ?

Car à côté de cet événement tragique, tout semble avoir été mis en oeuvre pour que la situation dégénère, à commencer par les raids des « forces de l’ordre » dans les stades, ou dans l’école Diaz, où une centaine de militants avaient été brutalisés, voire torturés. Le procès, en novembre dernier, s’était soldé par des condamnations à quelques mois de prison – de toute façon couvertes par une amnistie. Condamnations qui ne concernaient que les policiers. Leurs supérieurs ou la droite au pouvoir lors des événements de Gênes n’avaient pas été inquiétés.

Gaël De Santis

Amin Maalouf : L’occident est peu fidèle à ses propres valeurs

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amin-maaloufRencontre avec l’écrivain Amin Maalouf qui signe un ouvrage à large spectre sur notre époque tumultueuse.

Les urgences auxquelles nous devons faire face en ce début de XXIe siècle sont à l’origine du dernier essai de l’écrivain libanais Amin Maalouf Le dérèglement du monde qui s’appuie sur une double connaissance, de l’Occident et du monde arabe, pour appeler à une action lucide et partagée.

« A vous lire, on mesure à quel point la crise identitaire est générale et à quel point elle se trouve au centre des dysfonctionnements du monde

Les gens ont un peu peur de la notion d’identité culturelle. Ils manient cela avec beaucoup de réticences. Je pense au contraire que ne pas parler de la question de l’identité, c’est laisser se développer toute sorte de démons alors que quand on en parle, on peut arriver à définir les choses clairement. Le débat est utile. On doit parler de l’identité française, on doit parler de l’identité européenne et les choses ne sont pas simples. Elles ne sont pas comme elles apparaissent lorsque l’on se contente d’allusions.

Comment créer un sentiment d’appartenance commune notamment au sein de l’UE ?

De mon point de vue, l’identité européenne doit se construire. Il y a des choses qui existent. Toute personne qui adhère à l’Europe doit adhérer à un certain nombre de valeurs. Elle doit considérer comme sien tout un bagage culturel et en même temps elle doit savoir que cela n’est pas figé, qu’il y a des choses qui doivent être apportées. Et que ces apports peuvent venir de la planète entière. Parce que l’histoire ne s’est pas achevée. La culture n’est pas un paquet que l’on se passe de l’un à l’autre. C’est quelque chose de vivant.

Vous insistez sur la primauté de la culture. Sur quelles valeurs doit-elle se fonder ?

L’aspect culturel de la construction européenne doit être un élément essentiel. C’est comme cela que les gens vont adhérer. Parce que l’aspect culturel sous-tend la notion d’appartenance. Universalité des valeurs et diversités des expressions sont les deux faces d’une même monnaie, elles sont inséparables. Si l’on transige sur l’université des valeurs. Si on accepte qu’il y ait des droits de l’homme pour les Européens et d’autres droits pour les Africains, les musulmans ou d’autre, on perd sa route. Et si on considère que la diversité culturelle est une chose secondaire, que l’on peut accepter la marginalisation et la disparition de cultures millénaires, là aussi on fait fausse route. Il faut parler de ces questions et tracer une ligne claire.

A notre stade d’évolution il faut changer dites-vous ?

L’occident à besoin de modifier son comportement. Sans abandonner ses principes. Il doit se comporter dans le reste du monde en fonction de ces valeurs. Sans adopter deux poids et deux mesures en attaquant un dictateur et en se taisant avec un autre parce qu’il a des contrats. Les pays arabes doivent aussi faire leur propre examen de conscience pour sortir de leur puits historique.

Vous dites cela face à des urgences très concrètes ?

Absolument, nous avons besoin aujourd’hui de faire face ensemble à une crise majeure liée au réchauffement climatique, aux pandémies aux armes de destructions massives, à la coexistence des peuples et des cultures… Ce qui n’est possible que s’il existe une véritable confiance, une véritable solidarité parce que nous avons besoin d’agir ensemble pour gérer le monde autrement.

Avec quelle implication citoyenne ?

Il faut changer la manière que nous avons de satisfaire nos envies. Je pense qu’il faut passer d’un monde où nos besoins sont essentiellement satisfaits par une consommation matérielle à un monde où une partie très significative de ces satisfactions viennent de satisfactions immatérielles liées à l’épanouissement de la personne. C’est une question de survie : nous devons vraiment recentrer notre vision du monde ».

recueilli par Jean-Marie Dinh

Le dérèglement du monde, édition Grasset 18 euros.

Voir aussi : Entretien Edgar Morin , la forêt des écrivains combattants, Salah Stétié une restitution ,