Retraites/Sénat: la pénibilité en débat

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Droite et gauche se sont affrontés aujourd’hui sur le volet sensible de la réforme des retraites consacré à la pénibilité au travail alors que la rue manifestait pour la cinquième journée consécutive contre le projet du gouvernement.

La gauche a poursuivi sa bataille du temps multipliant à nouveau amendements et prises de parole tandis que dans la rue les numéros un du PS Martine Aubry et de la CGT Bernard Thibault demandaient au Sénat de suspendre le débat. Il restait en début de soirée plus de 614 amendements à examiner, plus de la moitié du total des 1.200 amendements déposés sur le texte dont l’examen dure depuis le 5 octobre. Le vote du texte a déjà été repoussé à mercredi, 15 heures, alors qu’il devait avoir lieu vendredi mais au rythme d’examen des amendements ce délai paraît difficile à tenir.

« La conférence des présidents du Sénat a voté l’organisation d’un vote solennel mercredi à 15 heures, il n’y a pas eu d’opposition, le sens de la responsabilité des uns et des autres doit amener à respecter ce vote unanime », a déclaré à l’AFP, le ministre des relations avec le Parlement Henri de Raincourt.

Les patrons des groupes socialiste et CRC-SPG (communistes et parti de gauche), Nicole Borvo Cohen-Seat et Jean-Pierre Bel, affirment qu’ils ont approuvé le principe du vote solennel mais pas la date, augurant de la poursuite de leur harcèlement parlementaire. Très mobilisés les sénateurs de l’opposition de gauche ont pilonné aujourd’hui « l’individualisation » de la pénibilité et le « démantèlement » de la médecine du travail.

La majorité, également très présente dans l’hémicycle pour un week end, et le gouvernement ont au contraire estimé qu’il s’agissait d’un « nouveau droit social » et se sont félicités d' »un vrai débat sur la médecine du travail ». « Nous abordons l’une des parties les plus inacceptables » du projet, « il y a deux conceptions de la pénibilité, soit il y a des facteurs objectifs qui ouvrent des droits ou, il faut comme vous le faites, que le travailleur aille prouver devant le médecin qu’il est à bout de force, pouvoir avoir des droits », a lancé Jean-Pierre Sueur (PS).

Le communiste Guy Fischer a dénoncé le « coup de force du patronat » qui « fait passer la médecine du travail sous son aile ». « Au détour de votre loi sur les retraites vous faitez entrer par la fenêtre votre projet de démantèlement de la médecine du travail », a pesté Marie-Agnès Labarre (Parti de gauche)

Marie-Thérèse Hermange (UMP) s’est au contraire félicitée d' »un nouveau droit social » et « d’avoir un vrai débat sur la médecine du travail dont l’objectif exclusif est d’éviter toute altération de la santé des travailleurs ». Eric Woerth (Travail) a accusé la gauche de défendre « des intérêts corporatistes » assurant: « nous ne touchons pas à l’indépendance de la médecine du travail ». Le projet « amène une retraite pour pénibilité fondée sur un critère qui est l’évaluation de la pénibilité au travers de la trace qu’elle laisse (taux d’incapacité de 10 %) vérifiée par les médecins ».

Le projet prévoit que les salariés qui, du fait d’une situation d’usure professionnelle constatée, ont un taux d’incapacité physique supérieur ou égal à 20%, pourront continuer à partir à la retraite à 60 ans, contre 62 ans pour les autres. Entre 10% et 20% de taux d’incapacité physique, le salarié pourra aussi partir à 60 ans, mais sous conditions: il faudra qu’il apporte la preuve qu’il a bien été exposé à des facteurs de risques professionnels et qu’il reçoive l’aval d’une commission. Une réforme de la médecine du travail a également été introduite dans le texte.

AFP

Karachi : l’UMP refuse de communiquer des documents à la justice

Y a-t-il « entrave à la justice » dans le cadre de l’enquête sur l’affaire Karachi ?

dossier-karachiInterrogée sur ce point mercredi lors de la séance des questions au gouvernement par le député PS Bernard Cazeneuve (rapporteur de la mission parlementaire sur l’attentat de Karachi en 2002 qui avait coûté la vie à onze salariés de la Direction des constructions navales et fait naître des soupçons sur le financement de la campagne présidentielle d’Edouard Balladur en 1995), la ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie a nié toute obstruction au travail judiciaire.

Pourtant, si les documents que publie Mediapart, jeudi 14 octobre, ne suffisent à accréditer cette accusation, ils montrent néanmoins que rien n’est fait pour faciliter la tâche de la justice. Il s’agit de lettres échangées ces derniers mois entre le député UMP Guy Teissier, président de la commission de la défense à l’Assemblée, et le juge d’instruction Marc Trévidic, chargé du versant terroriste de l’affaire Karachi.

Quand le juge menace de perquisitionner l’Assemblée

Dans ces courriers, le magistrat réclame que lui soit communiqué le contenu des auditions réalisées par la mission d’information parlementaire sur l’attentat, présidée par Yves Fromion (député UMP du Cher), qui a rendu son rapport le 12 mai dernier. Mais Guy Tessier lui oppose une fin de non-recevoir, en vertu du principe de la séparation des pouvoirs.

Revenant à la charge, Marc Trévidic va alors jusqu’à invoquer l’article 99-3 du code de procédure pénale qui permet au magistrat « par tout moyen, de requérir (…) de toute administration publique » la transmission de documents. Se faisant menaçant, il déclare : « Comme j’ai l’habitude d’agir de façon courtoise (…), je n’ai certes pas utilisé l’imprimé comminatoire appelé ‘réquisition judiciaire' ». Ce qui revient, souligne le site d’information, « à adresser une ‘sommation’ judiciaire à l’Assemblée nationale avant, pourquoi pas, d’y conduire une perquisition ».

Le PS demande la réouverture de la mission parlementaire

C’est en raison de ces obstacles auxquels se heurte la justice que Bernard Cazeneuve devait défendre ce jeudi « trois amendements rédigés ces derniers jours dans l’urgence », comme le souligne le site d’information dans un autre article.

L’un de ces amendements obligerait ainsi les présidents de mission d’information parlementaire à transmettre l’ensemble des éléments qu’ils collectent aux magistrats qui en font la demande.

Un autre vise à rendre publiques les conclusions des rapporteurs adjoints du Conseil constitutionnel, dès qu’il s’agit de valider ou rejeter des comptes de campagne. Cette disposition tient sa raison d’être au fait que l’on a récemment appris que trois rapporteurs du Conseil constitutionnel avaient proposé le rejet des comptes de campagne du candidat Balladur en raison de dons douteux en espèces d’une dizaine de millions de francs. Un avis que le Conseil constitutionnel n’avait finalement pas suivi, validant les comptes de campagne en octobre 1995.

Enfin, une troisième disposition autoriserait le Parlement à mener une « commission d’enquête » en bonne et due forme sur des faits dont l’autorité judiciaire a déjà été saisie – et non pas seulement un « mission d’information », dotée de pouvoirs d’investigation bien moindres. « Nous allons regarder comment l’on peut réouvrir la mission d’information parlementaire compte tenu des éléments nouveaux, éventuellement en la transformant en commission d’enquête pour qu’elle dispose des moyens dont la mission ne pouvait disposer », a ainsi expliqué Bernard Cazeneuve mercredi.

Des amendements qui n’ont aucune chance d’être adoptés, compte tenu du rapport de force très favorable à l’UMP dans l’hémicycle, souligne néanmoins Mediapart.

(Nouvelobs.com)

Voir aussi : Rubrique Affaires : Sarkozy mis en cause par la police luxembourgeoise , Attentat Karachi, Le parlement se couche, Chronologie ,

La détermination des lycéens ne faiblit pas

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Clemenceau où les barrages ponctuels sont régulièrement forcés par des automobilismes violents

Le mouvement des lycéens ne faiblit pas et s’étend sur Montpellier. La quasi-totalité des établissements avaient reconduit le blocage en AG la veille au soir. Hier, dans l’ensemble, les marches sur la ville se sont déroulées dans le calme. « Jeudi soir, nous avons fixé comme objectif prioritaire de consolider notre présence sur le blocus des établissements et de réduire les manifestations en ville. Nous rejoindrons la manifestation samedi. Et reprendrons les blocus dès lundi », indique Maud la coordinatrice du lycée Joffre. Un groupe de lycéens est venu prêter la main aux élèves du lycée privé Nevers où les cours ont été suspendus à midi. Dans la matinée, le lycée professionnel Jules Ferry/La Colline a également rejoint le mouvement. Devant les barricades de fortune, la situation semblait plus apaisée que jeudi au centre-ville (voir notre édition d’hier). Une évolution sans doute liée aux accords passés entre les responsables lycéens et les proviseurs.

Violences policières

En revanche des incidents opposant la gendarmerie aux lycéens ont eu lieu hier matin au lycée Pompidou de Castelnau-le-Lez. « Nous avions commencé un blocus symbolique jeudi en laissant passer ceux qui souhaitaient se rendre en cours, témoigne Marine Albertine. Ce matin en arrivant, il y avait des policiers municipaux et des gendarmes, une quinzaine au total, qui ont voulu nous empêcher de prendre des poubelles. Un des lycéens n’a pas lâché la poubelle et leur a lancé un mauvais regard, ils lui sont tombés dessus en le matraquant. Un gendarme a sorti son taser (pistolet électrique), je crois qu’il l’a utilisé. Puis ils sont entrés avec lui dans l’établissement. » Un incident, confirmé par plusieurs témoignages, que dénoncent les Jeunes Verts de Montpellier qui condamnent « l’usage par la police d’une violence démesurée à l’encontre des lycéens qui tentaient de bloquer pacifiquement leur lycée ». « Nous on ne veut pas de violence. On respecte la démocratie en laissant passer ceux qui veulent aller en cours. Si ca se passe comme ça on lèvera le blocus », conclut cependant Marine.

Par ailleurs, le lycée privé La Merci a été évacué dans la matinée en raison des fumées s’élevant à partir de poubelles enflammées. Le fait relèverait d’une bande de lycéens qui circule dans la ville en commettant diverses dégradations. « Depuis lundi, il sont venus à plusieurs reprises pour enflammer les poubelles et s’en prendre à nous », témoignent les élèves qui tiennent le blocus au lycée Clemenceau.  En ville, la police nationale a procédé à deux interpellations de mineurs auteurs présumés d’incendies de poubelles. Ils ont été relâchés et seront présentés au juge des enfants. « Tous nos effectifs sont mobilisés », indique-t-on de source policière. Mais force est de constater un certain attentisme. Notamment sur l’avenue Clemenceau où les barrages ponctuels mis en place par les lycéens sont régulièrement forcés par des automobilismes violents, tandis que plusieurs véhicules de police sont stationnés place St Denis plutôt qu’en amont du barrage. « C’est comme ça depuis lundi, observent les commerçants de la rue. Les jeunes sont livrés à eux mêmes et font n’importe quoi. On voit parfois des syndicalistes qui passent le matin restent dix minutes puis repartent. On appelle la police plusieurs fois par jour. Ils ne sont jamais venus. » La contestation de la jeunesse se poursuit mais appelle de toute évidence une plus grande participation des adultes.

Jean-Marie Dinh

Voir aussi : rubrique Montpellier mobilisation lycéenne La force de la liberté s’engouffre dans la ville, rubrique  Education Réforme des lycées le diable est dans les détails, Réforme des lycées une mauvaise copie pour le FSU , Rapport de la cours des comptes, Comment achever l’éducation NationaleSympa le logiciel du ministère allergique à la fusion, rubrique Justice, Base élèves invalidé par le Conseil d’Etat, Rubrique Société Amnesty internationale s’alarme des violences policières,

Blocage des lycées: quand les proviseurs font la leçon aux parents

Le courrier, écrit sur instruction du ministère, s’adresse aux parents pour qu’ils découragent leurs enfants de participer à des actions de blocage dans le cadre de la mobilisation pour les retraites.

«A Mesdames et messieurs les parents d’élèves»: «Je vous demande de bien vouloir rappeler à votre enfant qu’il a des droits et des obligations dans le cadre de sa scolarité… Ses devoirs concernent l’assiduité, le respect de la liberté d’autrui et celui des biens». Signé : le proviseur.

Plusieurs parents de lycéens, notamment dans les académies de Strasbourg et Grenoble, ont eu la surprise de trouver dans leur boite aux lettres ce courrier en début de semaine. A deux ou trois formulations près, les lettres adressées aux parents sont identiques. En substance, il est demandé aux parents de faire en sorte que leurs enfants-grévistes arrêtent les actions de blocage et regagnent les salles de cours.

Daté du 8 octobre, au lendemain des premières grosses mobilisations lycéennes contre la réforme des retraites, le courrier insiste sur les dangers potentiels liés au mouvement de protestation. «Depuis plusieurs jours, des groupes de lycéens ou d’autres jeunes, qui affirment protester contre des réformes, tentent de bloquer des lycées», commence le courrier. S’en suit un argumentaire en trois points: «Les blocages font obstacles au droit à l’éducation», «l’assiduité est une obligation» et attention danger: «la présence des lycéens dans la rue attire quelquefois un certain nombre de personnes qui souhaitent troubler l’ordre public et peuvent mettre en cause la sécurité des élèves et des personnels.»

A qui doit-on ce rappel à l’ordre? Au ministre Luc Chatel qui déclarait en début de semaine que non, vraiment, les lycéens n’ont rien à faire dans la rue. «Le ministère a en effet donné des instructions aux recteurs pour rappeler simplement le droit aux parents d’élèves», reconnaissait, un peu gêné, le service de presse du ministère de l’Education, ce jeudi après-midi.

«Les tentatives d’intimidation se multiplient»

«Cela remet complètement en cause notre droit à s’exprimer, c’est sans fondement légal, proteste Quentin Delorme, secrétaire général de l’Union nationale lycéenne, le premier syndicat lycéen. C’est une nouvelle tentative d’intimidation. Depuis quelques jours, les menaces n’arrêtent pas. Dans l’Aisne, un élève a été convoqué en conseil de discipline parce qu’il avait manifesté la veille… A La Rochelle, hier, un élève me racontait qu’il avait failli être arrêté par la police lors d’un rassemblement devant le lycée. Motif : avoir bougé les poubelles du coin de la rue !»

Autre reproche, entendu plusieurs fois dans le cortège parisien mardi: «Le proviseur nous met des bâtons dans les roues pour organiser des AG dans l’enceinte du lycée.  Du coup, on n’a pas le choix, on se réunit devant».

Sur ce point, Philippe Tournier, président du SNPDEN, le syndicat majoritaire des chefs d’établissement, rétorque : «Bien évidemment si l’objectif de l’AG est d’organiser le blocage, ce n’est pas acceptable. Dans les autres cas, il n’y a aucun problème.»

D’ailleurs, il reconnaît avoir lui aussi adressé à ses confrères un modèle de lettre à envoyer aux parents. «On a pris une position très ferme sur les blocages. Les actions devant le lycée visant à bloquer l’entrée sont inacceptables et contraires à la loi. La lettre aux parents visent à rappeler cette interdiction, c’est tout.»

Et de préciser: «On ne remet pas du tout en cause la liberté de manifester des lycéens. Si un élève ne vient pas en cours parce qu’il manifeste, un mot d’absence des parents nous indiquant qu’ils sont d’accord suffit. On rappelle aussi cette règle aux confrères.»

Commentaires

Les mouvements de lycéens ont toujours constitué un moyen d’éducation civique car les gens y apprennent à monter et à défendre des revendications sans sombrer dans la violence. L’attitude qui consiste à leur nier toute voix au chapitre est à l’image d’un idéal familial dans lequel on leur refuse le droit de choisir leurs moyens d’expression. Ils sont bien mignons quand il suivent la caravane de Joyeux, le GO du PMU, ou quand ils participent à des simulacres de démocratie pour élire le président du Club des Castors Minors, mais deviennent des voyous s’ils discutent à côté d’une poubelle.

Ce gouvernement est prêt à tout pour semer la confusion dans les esprits et monter les gens contre les autres, belle mentalité!

Voir aussi : rubrique éducation Réforme des lycées le diable est dans les détails, Réforme des lycées une mauvaise copie pour le FSU , Rapport de la cours des comptes, Comment achever l’éducation Nationale, Base élèves invalidé par le Conseil d’Etat, Sympa le logiciel du ministère allergique à la fusion,

Montpellier : La force de la liberté s’engouffre dans la ville

Une occupation symbolique et pacifique. Photo Rédouane Anfoussi

Hier matin, le réveil a sonné plus tôt que d’habitude pour une bonne part des lycéens de Montpellier qui se sont massés devant leurs établissements. La veille, les mobiles avaient déjà bien chauffé et les messages fusé sur Facebook avec un mot d’ordre simple : intensifier le mouvement en organisant le blocus. Passer de l’idée à la réalisation relève de l’évidence. Et si quelques interrogations subsistent, elles n’entament pas la détermination : « Je suis sur le lycée Joffre qui n’était pas encore bloqué, on va voir si ça prend. Et si on a des problèmes on appellera les autres lycées en renfort, » indique Stéphanie dès l’aube.

Manque de présence adulte

Il est 6h30. Dans les rues piétonnes du centre-ville de petits groupes de jeunes se saisissent des barrières, d’autres de poubelles. La police municipale intervient en douceur pour les dissuader d’utiliser les barrières métalliques. Les tractations s’ouvrent : « La police nationale vient de nous dire de laisser les poubelles et nous a laissé prendre les barrières. Alors on fait quoi ? » L’heure tourne et l’afflux de nouveaux groupes avec poubelles et barricades clôt le débat. Le blocus qui se dresse devant le portail sera finalement composite. Les adultes extérieur au lycée se comptent sur les doigts d’une main : quelques parents et deux étudiants de Paul Valéry : « C’est pas perdu pour les facs mais ça patine en AG. Quand on voit ce qui se passe ici on a un peu honte. On est venu en renfort pour éviter les débordements. » A 7h45, ils sont déjà plusieurs centaines pour annoncer en chœur que le lycée est bloqué. Un groupe accourt. « Il y a une faille, ça passe du côté de l’entrée parking »

Un proviseur sur les dents

D’autres partent colmater la brèche. Visiblement sur les dents, le proviseur s’emporte : « Le premier qui me touche, il va en taule. » Pourtant personne ne le menace. Le barrage est avant tout symbolique et l’accès à l’établissement reste ouvert aux collégiens et aux prépas. « Ceux qui veulent vraiment entrer le peuvent en faisant le tour, explique Maud. C’est une protestation pacifique. La violence qui se manifeste est extérieure. En voulant faire entrer une voiture de force le proviseur a cassé le poignet d’un lycéen avec le portail. » Ce sera le seul incident physique sur l’établissement

Quelques dégradations

A 10h, on se déplace vers le Peyrou où se regroupent tous les autres lycéens de Montpellier. Le cortège imprévisible de 3 000 jeunes s’élance alors dans les rues de la ville sans aucun encadrement ni intervention de la présence policière. A hauteur du passage de l’Horloge il se scinde en deux. Un petit groupe qui n’est visiblement pas dans l’esprit pacifique s’engage vers le Polygone qui a tiré ses volets comme il le fera à plusieurs reprises durant la journée. En s’engouffrant sur le boulevard d’Antigone, la manifestation se transforme un instant en cyclone, quelques voitures sont dégradées. Le groupe le plus remonté tente d’investir les Halles Jacques Cœur sans y parvenir mais occasionne au passage quelques dégâts.

Cette première manifestation prendra fin devant Mermoz, sans problème majeur. « On a conscience que cela nuit au mouvement, on ne veut pas de casse, explique le responsable de Mermoz, Freds Messery, mais c’est difficile à maîtriser. » Les manifestations se poursuivront sporadiquement toute la journée. Et il paraît peu probable que tout le monde reprenne son cartable ce matin.

Jean-Marie Dinh

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