En Allemagne, le SPD se rallie à l’accord de Merkel et sauve la coalition

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La coalition au pouvoir en Allemagne a enfin trouvé un accord, jeudi, sur le renvoi de certains migrants à la frontière avec l’Autriche. Cet accord ne prévoit aucun centre de transit et aucune décision unilatérale de l’Allemagne.

Mise en danger par sa politique migratoire, la chancelière allemande peut souffler. Les sociaux démocrates (SPD) et les deux partis conservateurs, l’Union chrétienne-démocrate (CDU) et l’Union chrétienne-sociale (CSU), ont trouvé un accord, dans la soirée du jeudi 5 juillet, sur le renvoi de certains migrants à la frontière avec l’Autriche, a annoncé la dirigeante du SPD, Andrea Nahles. Ils devraient présenter une loi sur l’immigration d’ici la fin de l’année.

Les trois partis de la grande coalition au pouvoir ont accepté d’accélérer les procédures de renvoi des migrants ayant déjà demandé l’asile dans un autre pays de l’Union européenne, a ajouté à la presse Andrea Nahles. Et ce seulement s’il y a des accords bilatéraux avec le pays où ils se sont enregistrés.

L’accord de deux pages prévoit que les procédures des migrants ayant déjà demandé l’asile dans un autre pays soient traitées dans les 48 heures dans des postes de police – pas de centres de transit séparés – s’ils ne peuvent pas être transportés à l’aéroport de Munich pour retourner dans le pays de leur première demande.

 

Pas de centres de transit

La dirigeante du SPD, Andrea Nahles, et le ministre des Finances Olaf Scholz, également membre du SPD, ont rappelé que l’accord ne prévoyait pas la création de centres de transit et aucune décision unilatérale de l’Allemagne. « Je veux être très claire sur le fait que nous n’avons pas accepté une sorte de compromis. À la place, nous avons rédigé une nouvelle proposition qui comprend des solutions raisonnables, et la CDU-CSU a joué une pièce de théâtre ces trois dernières semaines dont ce pays, notre pays, n’avait pas besoin », a dit Andrea Nahles à la ZDF.

Le SPD a par ailleurs obtenu l’élaboration d’une loi sur l’immigration dans le pays visant à pallier le manque de main d’œuvre, et la mise en place de mesures pour lutter contre l’immigration illégale non seulement en Bavière, mais dans l’ensemble de l’Allemagne.

À l’origine de la fronde, le ministre de l’Intérieur Horst Seehofer (CSU), qui milite pour un durcissement de la politique migratoire en Allemagne, s’est réjoui de cet accord. Horst Seehofer avait demandé le refoulement à la frontière de tous les migrants enregistrés dans un autre pays. Mais Angela Merkel a refusé au nom de la cohésion européenne et pour éviter « un effet domino » sur le continent.

Avec Reuters et AFP 05/07/2018

Voir aussi : Rubrique UE, La stratégie européenne de Macron plie sous la pression de l’extrême droite, On Line  Seehofer, l’épine bavaroise dans le pied de Merkel ,

En Allemagne, des migrants logés à Dachau

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Transformer un camp de concentration en centre d’accueil pour migrants, une idée de mauvais goût ? C’est pourtant la décision de la ville de Dachau.

La ville de Dachau, dans le sud-est de l’Allemagne, a décidé de loger les migrants dans un lieu tristement célèbre, l’ancien camp de concentration. Les réfugiés sont logés sur le « herb garden », situé en face du mémorial, une sorte de potager que cultivaient les juifs déportés pour nourrir la population allemande. À l’entrée du site, l’inscription « Pensez à comment nous sommes morts ici », gravée sur une pierre, rappelle que plus de 40 000 personnes sont mortes dans ce camp entre 1939 et 1945.

Selon Gabriele Hammermann, la directrice du mémorial du camp de concentration de Dachau, « héberger les réfugiés dans un endroit qui symbolise la torture et la mort » n’est pas un geste très « accueillant ». Le maire de la ville, Florian Hartmann, met en avant « un but social utile », car, selon lui, les réfugiés ne peuvent pas « avoir des appartements aux tarifs du marché », explique-t-il sur le site du Guardian.

Un lieu chargé d’histoire

« Bien sûr, c’est bizarre, mais j’aime mieux ça que voir les gens dans la rue », admet le maire de Dachau sur le site allemand Deutschlandradio Kultur. L’idée n’est d’ailleurs pas nouvelle, elle a été mise en place avant l’arrivée massive de réfugiés ces dernières semaines. Peter Himmelsbach, un jeune commerçant allemand de 28 ans qui visite Dachau pour la toute première fois, estime pour sa part que « la crise des réfugiés, c’est une chance de racheter » la Shoah.

Si en Allemagne cela pose un vrai cas de conscience, ce n’est pas le cas pour les réfugiés. Ashkan, un Afghan de 22 ans, cité dans le Guardian, ne connaît pas grand-chose à l’histoire allemande et n’a pas eu le temps de visiter le camp.  »Je voulais juste un toit au-dessus de ma tête », résume-t-il.

Source Le Point 21/09/2015
Voir aussi : Les articles du  Times of Israel Staff et du Monde,

 

Verrou de Bercy : le Sénat vote un aménagement, sans suppression complète

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L’opposition comme les députés estiment que la proposition soutenue par le gouvernement ne va pas assez loin.

Il aura fallu attendre 23 h 45, mardi 3 juillet, pour que le Sénat se penche enfin sur le sujet le plus explosif du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale, examiné – calendrier inhabituel – en première lecture par le Palais du Luxembourg : la suppression du verrou de Bercy. On savait ce dispositif, qui confère à l’administration fiscale le monopole d’engagement des poursuites en matière de fraude fiscale, aussi complexe techniquement que sensible politiquement. Les débats qui ont opposé la majorité sénatoriale et le gouvernement d’une part, aux socialistes, communistes et centristes de l’autre, l’ont encore illustré.

L’opposition aurait souhaité se rapprocher de la proposition acceptée à la fin de mai par les députés de tous bords, au terme d’une mission d’information menée par Emilie Cariou (La République en marche, Meuse) : remplacer l’actuel dispositif par un examen conjoint des dossiers par le fisc et le parquet.

Pourtant, c’est l’amendement du rapporteur LR (Les Républicains) de la commission des finances du Sénat, Albéric de Montgolfier, présenté initialement comme « la mort du verrou », que le ministre de l’action et des comptes publics, Gérald Darmanin, a soutenu, et qui a été adopté. « C’est la première fois que le gouvernement vous propose de juger de ce qui relève du verrou », a vanté le locataire de Bercy.

Mais pour l’opposition, la proposition LR est insuffisante : elle ne constitue qu’un aménagement du verrou, en aucun cas une suppression. M. Montgolfier suggère en effet que les dossiers de fraude soient automatiquement transmis au parquet dès qu’ils remplissent trois critères cumulatifs, qui seraient inscrits dans la loi : plus de 80 % de pénalités, un montant élevé de fraude (vraisemblablement 100 000 euros) et des faits réitérés ou un comportement aggravant (faux documents, prête-nom, etc.). De quoi transmettre aux tribunaux chaque année « les 1 400 à 1 500 dossiers les plus graves », selon le rapporteur général, là où la commission des infractions fiscales (CIF), l’organe saisi à l’initiative du fisc pour aiguiller les dossiers, en envoie aujourd’hui un petit millier.

Un projet débattu par les députés à la fin de juillet

A la fin de mai, les députés avaient, eux aussi, plaidé pour inscrire les critères dans la loi – modification d’ailleurs suggérée par M. Darmanin lui-même, afin de « donner la clé du verrou aux parlementaires ». Mais Mme Cariou préconisait de laisser ensuite parquet et fisc décider ensemble de l’aiguillage des dossiers, à partir de critères plus larges.

« L’amendement proposé par M. Montgolfier ne supprime pas le monopole de l’administration. Le juge, même quand il a connaissance de faits [potentiellement frauduleux], ne peut se saisir sans l’administration. Et la CIF n’est pas supprimée ! », s’est insurgée la sénatrice socialiste du Val-de-Marne, Sophie Taillé-Polian.

« Je ne pense pas qu’il faille accepter [les amendements de l’opposition], car la lutte contre la fraude fiscale, c’est récupérer surtout de l’argent et pas simplement condamner les gens (…). C’est important, mais il faut surtout récupérer de l’argent qui manque au budget de la nation », a déclaré M. Darmanin à Public Sénat, tout en concédant que « l’Assemblée nationale souhaitera sans doute améliorer l’écriture de cet article ».

Le projet de loi dans son ensemble a été adopté en première lecture un peu avant 1 heure du matin, mercredi. L’ordre d’examen du texte – au Sénat d’abord, à l’Assemblée ensuite – implique que les députés débattront, à la fin de juillet, à partir de la version du Sénat. Une particularité qui s’explique officiellement par le calendrier surchargé de l’Hémicycle. Mais qui fait tiquer certains. « Ce n’est pas un hasard. Darmanin savait que la droite sénatoriale affaiblirait la proposition des députés de supprimer le verrou, court-circuitant ainsi le travail de l’Assemblée », déplore un bon connaisseur du dossier. « La version de M. Montgolfier nous semble trop restrictive », déplore, pour sa part, Mme Cariou au Monde. Une chose est sûre : le débat autour du verrou de Bercy n’a pas fini de rebondir.

Audrey Tonnelier

Source Le Monde 04/07/2018

Voir aussi : Actualité France rubrique Politique, Les sénateurs PS et LR s’opposent sur la suppression du « verrou de Bercy » Affaire, Politique économique,  rubrique FinanceMoralisation Fraude fiscale, rubrique Société, Macron, le spasme du système, Réforme territoriale : quels enjeux pour le réseau de solidarité ?, Citoyenneté, Justice,

Diplôme de licence, les universités pourraient perdre leur monopole

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À l’avenir, ce diplôme national pourrait être délivré par des établissements « à statut universitaire » regroupant notamment des universités et des grandes écoles. D’aucuns y voient la perte d’un avantage concurrentiel pour les « facs ».

Le ministère de l’enseignement supérieur s’est attelé à la rédaction d’un nouvel arrêté portant sur la licence afin de tenir compte des évolutions contenues dans la loi Orientation et réussite des étudiants, qui introduit notamment la notion d’« attendus » à l’entrée de chaque formation et donne la possibilité aux « facs » de conditionner l’inscription d’un candidat au suivi d’un cursus personnalisé.> À lire aussi?: Université, à chaque licence ses « attendus »Alors que jusqu’ici seules les universités pouvaient délivrer un diplôme national de licence, une version de travail de cet arrêté stipule que ce pouvoir serait, via une habilitation accordée par le ministère, conféré aux « établissements publics d’enseignement supérieur », « seuls ou conjointement avec d’autres établissements publics d’enseignement supérieur ».Au cabinet de la ministre Frédérique Vidal, on indique que cette formulation, qui a fait l’objet de critiques de la part des syndicats, a été rédigée de manière maladroite. Elle sera revue avant la présentation du texte, lundi 9 juillet, devant…

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Source : La Croix 30/06/2018

La stratégie européenne de Macron plie sous la pression de l’extrême droite

Le chancelier autrichien conservateur Sebastian Kurz et Emmanuel Macron à Bruxelles, le 28 juin. © Reuters

Le chancelier autrichien conservateur Sebastian Kurz et Emmanuel Macron à Bruxelles, le 28 juin. © Reuters

Les dirigeants de l’UE ont salué de concert l’accord sur les questions migratoires, entériné le 29 juin à Bruxelles. Sans régler la crise qui déchire l’Europe, les compromis trouvés pour la forme épousent sur le fond l’agenda des extrêmes droites européennes. Les autres dossiers, notamment celui du budget de la zone euro cher à Emmanuel Macron, ont quant à eux été relégués au second plan.

Bruxelles (Belgique), envoyée spéciale.– En apparence, chacun y a trouvé son compte. Et c’est précisément ce qu’Emmanuel Macron souhaitait : sauver les apparences. Vendredi 29 juin, au petit matin, le président de la République est sorti satisfait des neuf heures de négociation qui ont permis aux dirigeants européens de trouver un accord sur les questions migratoires. « Nombre de commentateurs prédisaient l’absence d’accord et la rupture. Nous avons montré hier qu’un accord était possible », s’est-il félicité, évoquant une « vraie satisfaction » et même une « victoire ».

« L’Italie n’est plus seule, l’Europe sera plus solidaire », s’est également réjoui le chef du gouvernement italien, Giuseppe Conte, qui avait menacé la veille de bloquer les conclusions du Conseil européen si des « actes concrets » n’y étaient pas entérinés. « L’Italie n’a plus besoin de mots ni de déclarations », avait-il expliqué à son arrivée dans la capitale belge. Ce sont pourtant bien des mots et non des actes concrets qui ont été approuvés par les 28 le lendemain. Des mots qui ont permis à chacun de rentrer dans son pays en donnant le sentiment du devoir accompli, mais qui ne règlent rien sur le fond de la crise qui déchire l’Union européenne (UE) à moins d’un an de ses élections.

Cette crise, que l’Élysée qualifie de « crispation politique », n’a rien à voir avec la crise migratoire de 2015. « Le nombre de franchissements illégaux des frontières de l’UE détectés a été réduit de 95 % par rapport au pic qu’il avait atteint en octobre 2015 », indique d’ailleurs le Conseil dans ses conclusions. C’est donc un problème qui n’en est pas vraiment un qui a absorbé les dirigeants européens pendant toute une nuit, les contraignant à trouver des solutions qui, en toute logique, n’en sont pas non plus.

En refusant d’accueillir l’Aquarius dans l’un de ses ports il y a quinze jours, l’extrême droite italienne du ministre de l’intérieur Matteo Salvini a en réalité réussi à imposer son agenda au reste de l’Europe. « Finalement, l’Europe a été obligée d’accepter la discussion sur une proposition italienne », s’est enorgueilli le chef de file de la Ligue, avant d’annoncer que les ports de son pays seraient fermés « tout l’été » aux ONG qui secourent des migrants en Méditerranée.

Tous les autres dossiers, à commencer par celui du budget de la zone euro qu’Emmanuel Macron espérait porter, ont ainsi été relégués au second plan. Le président de la République a eu beau introduire sa conférence de presse finale en expliquant que les deux jours de travail à Bruxelles avaient aussi permis d’avancer « sur de nombreux sujets, que la France a portés sur l’agenda européen », notamment en matière de défense et de commerce, rien n’y a fait. Le bilan de ce Conseil est limpide : la France, qui se voulait leader sur la scène européenne, a perdu la main.

Ce devait être le grand rendez-vous du chef de l’État. Celui durant lequel il devait convaincre les autres dirigeants de l’UE de se rallier à son projet de refondation européenne, présenté à la Sorbonne en septembre 2017. Or la crise politique des quinze derniers jours l’a non seulement contraint à revoir ses ambitions à la baisse, mais elle a également révélé son isolement.

Pendant des mois, l’exécutif français s’était résigné au statu quo, en attendant la réélection d’Angela Merkel, puis la formation complexe de sa coalition. Dans le même temps, il justifiait son agenda intérieur, expliquant que les réformes économiques et sociales lancées depuis le début du quinquennat permettraient de peser sur les négociations européennes le moment venu. Ce moment est encore repoussé à la fin de l’année 2018.

Sur la question qui a occupé l’essentiel des discussions, Emmanuel Macron a toutefois tenté d’apparaître comme l’homme de la situation, le pivot central d’une Europe qui n’en finit plus de se replier, le maillon incontournable d’une chaîne de plus en plus fragile. Alimentant les réseaux sociaux de photos et de vidéos le montrant en pleine conversation avec les uns et les autres, il s’est, selon les mots de l’un de ses conseillers, « énormément engagé » pour obtenir un compromis sur les questions migratoires.

« Nous avons un accord et c’est en soi une bonne nouvelle », soufflait un diplomate français à l’issue de la réunion. Comme si le document en tant que tel avait plus d’importance que son contenu. Le président de la République lui-même n’a pas caché la faiblesse du compromis obtenu. « Cet accord est un accord pour construire, il ne règle en rien à lui seul la crise que nous vivons et qui a des composantes largement politiques, mais il permet de répondre, de continuer à répondre en actes à la crise que nous vivons », a-t-il reconnu, avant d’en minimiser plus encore la portée : « Je ne suis pas en train de dire aujourd’hui que la France a gagné, c’est l’Union européenne qui a gagné un peu ou qui a évité de perdre. »

Convaincu que « le choix de la coopération, d’un travail européen » l’a emporté sur celui « de politiques nationales et de replis nationalistes », le chef de l’État a estimé que l’UE n’avait « pas cédé à la fascination du pire ». Les conclusions floues du Conseil révèlent pourtant son incapacité à faire valoir la stratégie européenne qu’il défend depuis la campagne de 2017, face aux réalités politiques qui traversent l’Italie, la Hongrie, l’Autriche, mais aussi l’Allemagne, où Angela Merkel est mise sous pression par son ministre de l’intérieur Horst Seehofer, leader de la CSU bavaroise.

Car si un accord a été trouvé sur la forme, il épouse sur le fond l’agenda des extrêmes droites européennes. L’une des mesures phares adoptées vendredi par les 28, à savoir la mise en place de « centres contrôlés » pour les migrants secourus dans les eaux de l’UE, en est la démonstration parfaite. Copie des « hotspots » existants, ces nouvelles structures sont censées être créées « sur une base volontaire », mais aucun dirigeant européen ne s’est aujourd’hui clairement engagé à en accueillir. De même, les pays d’Europe de l’Est du groupe de Visegrád (Hongrie, Pologne, République tchèque et Slovaquie), hostiles à l’accueil de migrants sur leur territoire, ont obtenu l’abandon du projet de quotas obligatoires pour la répartition des réfugiés au sein des États membres.

S’il continue de plaider en faveur d’« une Europe à la hauteur de son histoire et de ses valeurs », Emmanuel Macron ne fait rien d’autre que de suivre le mouvement. Sur la scène européenne d’abord, en cédant à l’agenda populiste ; mais aussi en France, où il fait voter la loi asile et immigration, refuse d’accueillir l’Aquarius, exclut l’idée de mettre en place des « centres contrôlés » et s’en prend vertement aux « donneurs de leçons » qui s’aventurent à lui rappeler son « humanisme » de campagne. « Une “solution européenne” qui s’aligne sur les positions les plus rétrogrades de l’Italie de Matteo Salvini, de la Hongrie. Comment s’en féliciter M. Emmanuel Macron ? interroge Médecins du monde sur Twitter. Vers la fin d’une certaine idée de l’Union européenne basée sur la solidarité. »

L’exécutif français n’a cure de ce type de critiques. Les futures échéances électorales en ligne de mire, l’Élysée rappelle qu’à la présidentielle de 2017, « presque 50 % des gens ont voté pour des candidats anti-européens ». Et qu’il ne faut, dès lors, faire preuve d’aucune « naïveté », y compris au niveau national. La situation est telle, souligne un diplomate français, qu’elle justifierait davantage encore qu’il y a un an « l’agenda ambitieux de réformes européennes proposées par le président de la République ». Et désormais méprisé par la majorité des autres dirigeants.

Source Médiapart 30/06/2018